2017-2018 / Master de spécialisation

Notariat

60 crédits

Vue cycle

  • Bloc
  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits
Renseignements
Responsable académique : Madame le Professeur Christine BIQUET
Responsable administrative : Madame Mélissa Schneider
Secrétariat : Madame Nadège Blève
Tél : 04/366.31.90 - Fac : 04/366.29.52
Courriel : nbleve@ulg.ac.be
L'étudiant qui, dans le cadre de son master en droit, aurait déjà réussi un ou plusieurs enseignements du programme, en sera dispensé mais devra le(s) compenser à due concurrence.

Cours obligatoires

B1
60Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Droit notarial

DROI0962-1L'acte notarié B1Q114--2
DROI2332-1Organisation, déontologie et comptabilité notariale B1Q120--2

Droit immobilier

DROI0222-2Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier B1Q134--4
DROI1253-1Droit des biens, aspects notariaux B1Q115--2
DROI2340-2Crédit hypothécaire, aspects notariaux B1Q215--2
DROI1345-1Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier notarial B1Q230--4

Droit patrimonial des familles

DROI2311-2Droit patrimonial des couples, aspects notariaux B1Q130--4
DROI0802-2Droit des libéralités et des successions, aspects notariaux B1Q145--6

Droit de l'entreprise

DROI0222-3Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise B1Q220--2
DROI0963-1Comptabilité des entreprises
Eric Damseaux, Michel Flagothier
B1Q112--2

Droit fiscal

DROI1243-1Droits d'enregistrement, aspects notariaux B1Q120--3
DROI1244-1Droits de succession, aspects notariaux B1Q220--2
DROI0215-3Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus B1Q212--2

Matières transversales

DROI0285-1Planification successorale B1Q215--2
DROI2329-1Théorie et pratique du droit judiciaire notarial B1Q230--4
DROI2006-1Droit international privé, aspects notariaux B1Q220--2

Travail de fin d'études

DTFE0008-1Travail de fin d'études
Collégialité
B1TA---15