Durée
15h Th
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en notariat | 2 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
L'objet de ce cours est d'inculquer aux étudiants en notariat les connaissances complémentaires en droit des biens privé nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment en matière de copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis et en matière de superficie et d'emphytéose. L'accent est mis sur les réformes.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Développer la mise en application pratique des éléments de base en droit des biens étudiés précédemment, inculquer des connaissances complémentaires ciblées et développer l'esprit de recherche et d'analyse ainsi qu'un certain esprit créatif.
Savoirs et compétences prérequis
Cours de droit des biens de premier cycle, 3ème bac.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
L'examen est oral en janvier et en seconde session, à distance si le code sanitaire l'exige mais, si possible, dans des locaux de l'université.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Explications complémentaires:
La matière fait l'objet de cours ex cathedra, au premier quadrimestre, durant 5 ou 6 semaines. L'enseignement a lieu en présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Ouvrages de référence : Chroniques notariales de 2021 et 2023
Modalités d'évaluation et critères
Toutes sessions confondues :
- En présentiel
évaluation orale
- En distanciel
évaluation orale
- Si évaluation en "hybride"
préférence en présentiel
Explications complémentaires:
L'examen est oral. Mise en situation pratique. L'étudiant ne peut utiliser que les textes législatifs et réglementaires annotés de façon raisonnable (renvois d'articles, un mot en marge, mais pas de mini-plan dans les marges, pas d'analyse de matière même sous forme abrégée). Aucune table des matières autre que celle du Code lui-même ne peut être utilisée.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Service de Droit privé, Biens, Preuve
Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@uliege.be
Assistants :
Laura DERU (mi-temps), I.15, tel. : 04/3663093, email : laura.deru@uliege.be
François BOUSSA (mi-temps) : 1.22, tel. 043663096, email : françois.boussa@uliege.be
Isaline DELANGE (mi-temps) : 1.22, tel. 043663096, email :
Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190, nbleve@uliege.be
Boite aux lettres : 16