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Programme des cours 2013-2014Dernière mise à jour : 04/06/2014

Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie
[ conditions d'accès ] [ présentation des études ] [ site de la faculté ]
Master en droit à finalité spécialisée en mobilité interuniversitaire
Or
Th
Pr
Au
Crédits

Première année

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
Q2
60
-
-
6

DROI2355-1

Procédure pénale - Olivier Michiels
Q2
30
-
-
4

Remarque sont dispensés de ce cours les étudiants qui choisissent le cours de Procédure pénale - Matières approfondies (finalité droit pénal)

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl

60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
Q1
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean-Sébastien Jamart
Q1
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
Q2
60
-
-
6

DROI0885-2

Droits de l'homme - Thomas Bombois, Jean-Thierry Debry, Marie Demaret, Stéphanie Grisard, Frédéric Krenc, Pierre Schmitt, Patrick Wautelet
Q1
45
-
-
5

Cours au choix (option fermée)

Un cours de droit administratif parmi :

DROI0956-1

Droit administratif approfondi - Michel Delnoy
Q2
30
-
-
4

DROI1273-2

Droit des marchés et contrats publics - Ann-Lawrence Durviaux
Q2
30
15
-
4

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).


Régime transitoire :

DROI0955-2

Contentieux administratif - Ann-Lawrence Durviaux

20
10
-
4

Remarque Uniquement pour les étudiants qui ont réussi ce cours l'année académique 2011-2012.

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

Cours au choix

Chaque année, l'étudiant doit suivre au moins un cours de droit en langue autre que le français choisi parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
Q1
30
-
-
4

DROI1251-1

Sonderfragen des Rechtsraumes deutscher Sprache - André Henkes
Q2
30
-
-
4

Remarque cours réservé aux étudiants de 2e année

DROI1281-1

Grondige studie van het collectief arbeidsrecht (néerlandais) - Johan Peeters
Q2
30
-
-
4

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
Q2
30
-
-
4

DROI2354-1

Introduction to American Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
Q1
30
-
-
4

DROI1271-1

Law and Practice of International Organizations - Frédéric Dopagne
Q2
30
-
-
4

DROI1272-1

Human Rights Law - Elsa Bernard, Jérémie Van Meerbeeck
Q2
30
-
-
4
[...]ou un autre cours de droit en langue autre que le français inscrit au programme du master en droit (cours obligatoire ou de finalité)-

Remarque à partir de l'année académique 2016-2017, le programme de master en droit comprendra un cours de lecture de textes rédigés dans une seconde langue autre que le français, cette langue étant nécessairement le néerlandais si l'étudiant a fait choix de l'anglais ou de l'allemand pour la prermière langue.

Cours au choix

L'étudiant peut compléter son programme par :

DROI2312-3

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Hakim Boularbah
Q2
30
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
TA
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
Q2
30
-
-
6

DROI1250-1

Légistique - Eric Thibaut (années paires)

30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne-Lise Sibony (années paires)
Q2
30
-
-
6
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-

Cours au choix
[...]Choisir au moins 1 cours parmi les cours des finalités6

(hors programmes)

Pour la préparation à ces épreuves du TFE, les étudiants sont invités à suivre des séminaires de formation. Ces séminaires sont organisés sur les deux années du master et ne donnent pas lieu à évaluation.

DROI1274-1

Préparation au travail de fin d'études : séminaire de formation à la communication écrite - Antoinette Gosselin, Sarah Steils - [4h AUTR]
TA
-
6
[+]
1

DROI1275-1

Préparation aux casus interdisciplinaires - Sarah Steils
TA
-
10
-
1

DROI1267-1

Préparation au travail de fin d'études - Séminaire de communication et argumentation appliquées aux métiers du droit - Philippe Culot, Daniel Faulx
Q1
-
-
-
1

Deuxième année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

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Légende

Colonne "Or" = Organisation du cours
TA:Toute l'année
Q1:Premier quadrimestre
Q2:Deuxième quadrimestre

Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI