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Programme des cours 2009-2010Dernière mise à jour : 28/06/2010

Master en droit
Th
Pr
Au
Crédits

Master en 2 ans (120 crédits)

A l'exception de la finalité "Mobilité interuniversitaire", l'étudiant fera le choix de sa finalité en 2e année de Master.



Les années académiques paires sont celles qui débutent par une année paire.



L'étudiant doit inscrire à son programme, chaque année du master, au moins un enseignement dans une langue autre que le français. Est dispensé de cette obligation, l'étudiant inscrit à la finalité "Mobilité interuniversitaire" qui effectue un séjour d'études d'un an dans une autre université pour autant que les cours suivis dans le cadre de son séjour d'études dans l'université partenaire ne soient pas donnés en français.

L'étudiant qui effectue un séjour d'un quadrimestre ne doit inscrire à son programme qu'un enseignement dans une langue autre que le français, sauf si les cours suivis dans le cadre de son séjour d'études dans l'université partenaire sont donnés en français.

Master à finalité dont le choix de finalité se fera en 2e année de Master

Première année

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
60
-
-
6

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
60
-
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean‑Sébastien Jamart
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI0885-2

Droits de l'homme - Collégialité, Patrick Wautelet
45
-
-
5

DTFE0013-3

Travail de fin d'études, Formation et préparation - Daniel Faulx, Antoinette Gosselin, Jean‑François Leroy, Dominique Morsomme
-
-
-
2

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir 1 cours parmi :

DROI0956-1

Droit administratif approfondi - Michel Delnoy
30
-
-
4

DROI0955-1

Contentieux administratif - Ann‑Lawrence Durviaux
30
-
-
4

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir des cours pour un total de 9 crédits parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
3

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - William Schuwer - Suppl : Patrick Wautelet
30
-
-
3

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
30
-
-
3

DROI0927-2

(pas organisé en 2009-2010) Regulating Risk in Europe (anglais) - Alberto Alemanno
30
-
-
3

DROI0997-1

EU Environmental Law and Climate Change (anglais) - Marjan Peeters
30
-
-
3

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
3

DROI2312-2

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval - Suppl : Laurent Guinotte, Didier Pire
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
6
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-

Remarque 
Les étudiants qui n'auraient pas suivi, durant leur Bachelier en Droit, le cours DROI2110-1 Droits intellectuels sont tenus de l'inscrire à leur programme.
Les étudiants qui n'auraient pas suivi durant leur Bachelier en droit le cours DROI1207-1 Eléments de droit comparé sont tenus d'inscrire à leur programme le cours d'Eléments de droit comparé ou un autre cours droit comparé inscrit au programme du master en droit.

DROI2110-1

Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
45
-
-
4

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3

Deuxième année (programme transitoire 2009-2010)

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Marc Bourgeois
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études - Collégialité, Antoinette Gosselin
-
-
-
15

Choisir une finalité parmi :

Le caractère pair ou impair de l'année académique est déterminé par le début de l'année (exemple : l'année académique 2009/2010 est une année impaire).

Finalité spécialisée : Droit privé (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI0884-1

Droit des assurances - Catherine Paris (années impaires)
60
-
-
8

DROI2311-1

Droit patrimonial des couples, question spéciales - Yves‑Henri Leleu (années impaires)
45
-
-
8

DROI2336-1

Droit international privé : questions spéciales - Patrick Wautelet (années impaires)
30
-
-
6

DROI2301-1

Droit privé comparé - Jean‑François Gerkens (années paires)
30
-
-
6

DROI0802-1

Droit des libéralités et des successions, questions spéciales - Pierre Moreau
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0959-1

(pas organisé en 2009-2010) Droits de succession et d'enregistrement, aspects notariaux - Marc Bourgeois
40
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0924-1

Droit européen et droit des contrats - Anne‑Lise Sibony (années impaires)
30
-
-
6

DROI8000-2

Problèmes du droit de la construction - Benoît Kohl (années paires)
30
-
-
6

DROI2216-5

Droit des biens, questions spéciales - Pascale Lecocq (années impaires)
60
-
-
8
[...]Au plus 1 cours parmi-

DROI2310-1

Droit du crédit - Christine Biquet (années paires)
60
-
-
8

DROI2340-1

(pas organisé en 2009-2010) Crédit hypothécaire - Christine Biquet
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

Finalité spécialisée en Droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

SPOL2108-1

Droit des collectivités locales - Alain Coenen
30
-
-
6

DROI2327-1

Contentieux constitutionnel - Géraldine Rosoux (années impaires)
30
-
-
6

DROI2318-1

Libertés et société de l'information - Yves Poullet (années impaires)
30
-
-
6

DROI0958-1

Mise en oeuvre des arrêts du conseil d'Etat - Luc Donnay (années paires)
30
-
-
6

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Christian Behrendt (années paires)
30
-
-
6

DROI0219-1

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt (années paires)
30
-
-
6

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean‑Yves Carlier (années paires)
30
-
-
6

DROI2103-1

(pas organisé en 2009-2010) Droit des finances publiques - Marc Bourgeois
45
-
-
8

SPOL0019-4

Droit des marché publics et autres partenariats public/privé - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

DROI0960-1

Droit de l'environnement - Michel Delnoy
30
-
-
6

Finalité spécialisée en Droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI0226-1

Droit bancaire - Frédéric Georges (années impaires)
30
-
-
6

DROI2304-1

Droit d'auteur et nouvelles technologies - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch (années impaires)
30
-
-
6

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion (années impaires)
30
-
-
6

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0237-1

Droit international et européen des sociétés - Nicolas Thirion (années paires)
30
-
-
6

DROI2042-1

Internationale aspecten van handelscontracten (néerlandais) - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI2347-1

Droit fiscal des entreprises



6

- Rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-

- Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
15
-
-

DROI0091-1

Droit pénal des affaires - Adrien Masset (années paires)
30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne‑Lise Sibony (années paires)
30
-
-
6

Finalité spécialisée en Droit social (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2313-1

Droit social : compléments et exercices d'application - Jacques Clesse
60
-
-
8

DROI2321-1

Droit social : aspect de droit comparé et de droit international - Jean‑Michel Servais
30
-
-
6

SPOL2203-1

Droit de la fonction publique - Ann‑Lawrence Durviaux
45
-
-
8

DROI3025-1

Droit de l'aide sociale - Jacques Fierens (années paires)
30
-
-
6

DROI2326-1

Matières approfondies de sécurité sociale - Jean‑François Funck (années impaires)
30
-
-
6

DROI2319-1

Droit pénal social - Fabienne Kefer (années impaires)
30
-
-
8

DROI2322-2

Droit social européen - Jean‑Michel Servais (années impaires)
30
-
-
6

DROI0211-1

Droit du travail : questions spéciales - Jacques Clesse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0923-1

Droit social de l'entreprise - Fabienne Kefer (années paires)
30
-
-
6

GRHO0001-1

Gestion des ressources humaines et relations professionnelles - François Pichault
30
-
-
4

Finalité spécialisée en Droit pénal (aspects belges, européens et internationaux)

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2207-1

Droit pénal spécial - Adrien Masset
45
-
-
8

DROI2214-1

Droit pénal et procédure pénale comparés - Ann Jacobs
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8021-1

Droit pénal international et européen - Daniel Flore
30
-
-
6

DROI2111-1

Droit de la jeunesse - Luc Bihain
30
-
-
6

DROI2330-1

Droit international humanitaire - Fleur Collienne, Vincent Guerra, Gaëlle Jullien, Philippe Vincent, Patrick Wautelet
45
-
-
8
[...]Au plus 1 cours parmi les programmes suivants :-

Liste Cours au choix

CRIM3101-1

Criminalité économique et financière - Michaël Dantinne
30
-
-
3

CRIM3098-1

Victimologie - Katrien Lauwaert - Suppl : Ivo Aertsen, Mélanie Decocq, A. Lemonne, Inge Vanfraechem
30
-
-
3

Ou un autre cours du Master en criminologie avec l'accord de la Faculté

Master à finalité spécialisée en Mobilité interuniversitaire

L'étudiant qui aura été sélectionné pour cette finalité (sélection organisée au cours de la 3e année de bachelier) effectuera un séjour d'études dans une université étrangère ou de la Communauté flamande selon les modalités fixées par la faculté. Ce séjour peut être d'une année académique (57 crédits de cours à choisir dans l'université d'accueil) ou d'un quadrimestre (30 crédits de cours à choisir dans l'université d'accueil), uniquement durant la première année du Master. Voir détails sur le site internet de la Faculté (rubrique "mobilité").

Première année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

Deuxième année

Pour le programme spécifique, consulter la faculté.

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI