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Programme des cours 2009-2010Dernière mise à jour : 28/06/2010
DROI2214-1  Droit pénal et procédure pénale comparés
Durée :  45h Th
Crédits/ECTS :  
Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux), 2e annéeDeuxième quadrimestre8
Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux), 1re annéeDeuxième quadrimestre8
Titulaire(s) :  Ann Jacobs
Langue :  Langue française
Aperçu général :  1.- Préléminaire d'anthropologie juridique - les grandes familles de droit pénal : romano-germanique, russe, anglo-américain, musulman -Eléments de systèmes de politique criminelle.
2.- Les grandes questions du droit pénal et de la procédure pénale : la conception de l'infraction, le seuil d'intervention du droit pénal, les moyens d'intervention du droit pénal; l'équilibre entre le collectif et l'individuel : à qui appartient le pouvoir de poursuivre et avec quels moyens? Quels sont les droits des personnes poursuivies? Quelles sont les règles de preuve?
3.- Rapports entre droit pénal et procédure pénale selon les systèmes juridiques.
Objectif du cours :  Comprendre les différents systèmes pénaux et procéduraux pour mieux maîtriser les rouages du système belge et comprendre les difficiles relations entre systèmes.
Pré-requis :  Le droit pénal et la procédure pénale belges et le droit comparé .
Travaux pratiques :  //
Organisation :  Le cours est organisé entièrement sous forme de séminaire appelant une préparation de la matière par les étudiants.
Notes de cours :  Lectures conseillées : notamment
Les grands systèmes de droit contemporains, sous la dir. de R. David, éd. Dalloz; J. Pradel, Droit pénal comparé, éd. Dalloz, 2009.
Evaluation :  Evaluation en cours de séminaire et travail écrit de synthèse remis par les étudiants en fin de séminaire
Contacts :  Titulaire : Ann JACOBS
Bureau : Bât. B.33/I.48
Tél. 04/366.31.73
Mail : Ann.Jacobs@ulg.ac.be

Assistant : Patrick THEVISSEN
Bureau : Bât. B.33/I.11
Tél. 04/366.31.82
Mail : Patrick.Thevissen@ulg.ac.be
Remarques :  //


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