Travail de fin d'études

Durée

La participation à trois séminaires sur l'utilisation de l'intelligence artificielle et ses applications en matière fiscale : 9h SEM
La participation à un séminaire méthodologique : 3h SEM
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game :

Nombre de crédits

Enseignant

La participation à trois séminaires sur l'utilisation de l'intelligence artificielle et ses applications en matière fiscale : Raphaël Douny, Sabine Garroy, Marc Levaux, Aymeric Nollet
La participation à un séminaire méthodologique : Sabine Garroy
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game : Jean-Michel Degée, Sabine Garroy

Coordinateur

Sabine Garroy

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le Travail de fin d'études (TFE), obligatoire et valorisé à hauteur de 15 crédits, peut prendre deux formes : la « Dissertation » ou le « Tax Game ».
La Dissertation consiste en un travail individuel de recherche, d'analyse et de synthèse portant sur une question de droit fiscal, suivi d'une défense orale.
Le Tax Game consiste à traiter un cas pratique de contentieux fiscal au moyen de travaux écrits et d'une défense orale.
Les exigences, échéances et modalités propres à chaque formule sont précisées dans le règlement général du TFE et dans les règlements particuliers de la Dissertation et du Tax Game.
 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

À l'issue du TFE, l'étudiant sera capable :

• de rechercher et d'exploiter des sources juridiques pertinentes ;
• d'analyser une question ou un problème fiscal ;
• de construire un raisonnement juridique rigoureux et critique ;
• de rédiger un travail clair, structuré et argumenté ;
• de présenter et de défendre oralement ses analyses.

Savoirs et compétences prérequis

L'étudiant doit disposer des connaissances juridiques et fiscales acquises dans le cadre du programme et maîtriser les principes de la recherche documentaire, de la rédaction juridique et de la citation des sources.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Les activités comprennent :

• une séance générale d'information ;
• un séminaire méthodologique ;
• trois séminaires consacrés à l'intelligence artificielle et à ses applications en matière fiscale ;
• un travail personnel de recherche ou d'analyse ;
• un encadrement individuel par un promoteur ou un mentor ;
• une défense orale.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Informations complémentaires:

Les activités sont organisées en présentiel, à distance ou sous une forme hybride, selon leur nature et les indications communiquées aux étudiants.
Les défenses orales ont en principe lieu en présentiel.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- LOL@


Informations complémentaires:

Les règlements du TFE, de la Dissertation et du Tax Game, les calendriers, les consignes méthodologiques et les documents utiles sont disponibles sur lolahd et, le cas échéant, sur MatheO.

Modalités d'évaluation et critères

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

Travail à rendre - rapport

Autre : défense orale


Explications complémentaires:

Il est fait renvoi ici au règlement du TFE et à ses parties plus spécifiquement relatives à la "Dissertation" et au "Tax Game".

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

L'évaluation donne lieu à une note globale sur 20.
Pour la Dissertation, l'évaluation porte sur le travail écrit et la défense orale. Elle tient notamment compte de la qualité scientifique, de la rigueur méthodologique, de l'exactitude juridique, de l'esprit critique et de la maîtrise du sujet.
Pour le Tax Game, l'évaluation porte sur les travaux écrits et la défense orale. Elle tient notamment compte de la clarté, de la qualité du raisonnement juridique et de la force de persuasion.
L'étudiant doit respecter les règles relatives au plagiat, à la citation des sources et à l'utilisation de l'intelligence artificielle.
Les modalités détaillées, y compris celles de la seconde session, sont précisées dans les règlements applicables.

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne