Durée
15h Th
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en droit fiscal | 2 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
La matière de l'impôt des sociétés peut être abordée par le biais de deux approches : l'approche législative (suivant la structure du Code des impôts sur les revenus) et l'approche déclarative (suivant la structure de la déclaration fiscale).
L'approche déclarative sera privilégiée dans ce cours et les différentes opérations de détermination du bénéfice imposable des sociétés (l'établissent du bénéfice fiscal brut, la ventilation des bénéfices selon leur origine, la prise en compte des éléments non imposables, etc.) seront envisagées à l'appui de la déclaration à l'impôt des sociétés (275.1).
Le cours sera illustré par de nombreux cas pratiques et décisions de jurisprudence.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
À la fin de ce cours, les étudiants seront capables de comprendre le processus de détermination de la base imposable et du calcul de l'impôt, les différentes opérations, les liens entre ces différentes opérations ainsi que les liens entre l'IPP et l'Isoc. Au-delà de la compréhension, les étudiants seront en mesure de mobiliser les concepts vus au cours afin de les appliquer à des situations concrètes. Il doit permettre à l'étudiant de suivre avec succès ses différents cours d'approfondissement portant sur l'ISOC.
Savoirs et compétences prérequis
Cours général de droit fiscal et/ou cours d'introduction à l'impôt des sociétés.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Le cours se fait principalement sur un mode ex cathedra. La participation active des étudiants est néanmoins encouragée par des questions, échanges et résolutions de cas pratiques. Chaque séance de cours est accompagnée d'une présentation PowerPoint.
Préalablement à certaines séances, les étudiants seront invités à lire des extraits du manuel de référence. D'autres lectures (dispositions légales, décisions de jurisprudence, articles de doctrine, etc.) pourront également être proposées.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Informations complémentaires:
Cours en présentiel et enregistrement accessible via le campus HD.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- LOL@
Informations complémentaires:
Tous les étudiants doivent disposer d'un code de législation à jour, à utiliser durant les séances de cours ainsi que lors des examens.
Les étudiants doivent également disposer de la nouvelle édition (2e édition) du Précis d'impôt des sociétés de S. Garroy, A. Nollet et A. Vermeire, disponible à un tarif étudiant.
Enfin, un formulaire de déclaration à l'impôt des sociétés relatif à l'exercice d'imposition 2026 sera mis à leur disposition.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
Informations complémentaires:
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
Evaluation écrite
Explications complémentaires:
Examen écrit en présentiel et à "livre" ouvert.
L'examen alternera des questions théoriques (sur un mode QCM ou vrai/faux, avec délai court de réponse) et des questions pratiques sous le format de casus.
Stage(s)
Aucun stage n'est requis.
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Sabine Garroy : sabine.garroy@uliege.be
Assistante : Kathy Pirard (dont l'adresse uliege sera communiquée au début du cours)