Durée
30h Th, 5h Pr
Nombre de crédits
| Master en sciences de gestion, à finalité spécialisée en management général (H.D.) | 5 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
L'impôt: définition et éléments imposables
Notions fiscales
Les redevables des impôts sur les revenus
Principes de droit fiscal
Territorialité et contexte international
L'impôt des personnes physiques
Le passage en société
L'impôt des sociétés
Le "cash out" et la rémunération des salariés
La remise/reprise d'une activité
La liquidation d'une société
L'impôt des personnes morales
L'évasion fiscale, la fraude fiscale et l'abus fiscal
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Connaissance de base des impôts sur les revenus et plus particulièrement de la fiscalité appliquée à l'entreprise (indépendants, sociétés et personnes morales)
Savoirs et compétences prérequis
Aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Classique
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel
Informations complémentaires:
En présentiel + Teams éventuels
Podcasts
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- LOL@
Informations complémentaires:
Slides
Formulaires de déclaration IPP et ISoc et formulaires d'explications
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM )
Informations complémentaires:
Examen(s) en session
QCM SMART (lecture optique) avec points négatifs