Durée
30h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue anglaise
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours analysera la cybercriminalité dans ses divers aspects (y compris les défis posés par l'intelligence artificielle), en combinant une approche juridique et criminologique.
En particulier, le cours abordera les sujets suivants :
- Présentation du phénomène de la cybercriminalité, des critères de criminalisation et de la typologie des auteurs de cybercriminalité;
- Exécution des sanctions pénales et évaluation empirique de leurs effets;
- Présentation du cadre légal international et européen et des principaux acteurs/institutions pertinents;
- Localisation de cybercriminalité et conflits de juridiction - Théorie et cas pratiques;
- Analyse des infractions relatives à la cybercriminalité en droit belge (« target cybercrime »; cyber-enabled crime » ou « tool cybercrime »; « content-related cybercrime ») à la lumière des obligations européennes;
- Défis en matière de procédure pénale (détection difficile et besoin de mesures d'enquête spécifiques; la coopération entre les fournisseurs de services et les autorités judiciaires; conservation des données);
- Coopération pénale internationale (et le rôle de fournisseurs de services en ligne) - Théorie et cas pratiques.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Ce cours apprendra aux étudiants les notions de base en matière de cybercriminalité et les invitera à analyser de plus près un certain nombre d'aspects de droit pénal et de procédure pénale qui sont particulièrement pertinents et/ou problématiques en matière de cybercriminalité.
Etant donné que le phénomène de la cybercriminalité est par excellence transnational, ce cours ne se concentrera pas uniquement sur le cadre légal belge, mais il abordera également des aspects de droit pénal européen et, dans la mesure du possible, il contiendra également des aspects de droit comparé.
La théorie sera illustrée à l'aide d'exemples tirés de la jurisprudence ou de la pratique, afin de permettre aux étudiants de mieux comprendre les problèmes sous-jacents.
Savoirs et compétences prérequis
Recommandé d'avoir suivi :
Introduction au droit pénal (DROI1106-2), Droit pénal général (DROI1295-1) ou Principes de droit pénal (DROI1268-1), et Procédure pénale (DROI2355-1) ou Principes de procédure pénale (DROI1299-1), ou des cours de droit pénal et de procédure pénale équivalents dans un autre pays.
Liens avec d'autres cours :
Droit pénal spécial (DROI2207-1) ; Droit pénal des affaires (DROI0091-1) ; Procédure pénale, questions spéciales (DROI1304-1), Comparative criminal procedure (DROI1305-1) ; Droit pénal international et européen (DROI8021-1) ; EU criminal law (DROI1278-1).
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Etant donné que le cours a pour but d'apprendre les notions de base en matière de cybercriminalité et d'approfondir certains aspects de droit pénal et de procédure pénale à ce sujet, il consistera en partie en des exposés ex cathedra.
Néanmoins, la méthode ex cathedra sera combinée avec une méthode plus interactive (dite socratique) afin de stimuler la réflexion critique des étudiants et afin de les encourager à s'exprimer devant un groupe de paires. A cet effet, les étudiants devront préparer un ou deux textes à l'avance (lecture obligatoire), dont on discutera en classe, et feront un travail de groupe impliquant une présentation orale.
Par ailleurs, une ou deux séances du cours seront probablement données par un conférencier invité belge ou étranger. Cela permettra aux étudiants d'acquérir quelques notions de droit comparé et/ou de mieux comprendre les enjeux concrets et les difficultés pratiques des différents acteurs dans ce domaine.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Informations complémentaires:
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2026-2027, 2028-2029, etc.).
Cours en présentiel, présence obligatoire.
Les exposés oraux seront complétés par des présentations Powerpoint détaillées. Ces présentations seront mises à la disposition des étudiants sur eCampus, après chaque séance.
Les étudiants devront lire un ou deux textes en préparation du cours. Leur participation active aux discussions fera l'objet d'une évaluation permanente.
Le travail de groupe consacré à l'analyse d'un cas pratique, sera compensé par deux séances du cours. Selon le nombre des étudiants, une ou deux séances seront consacrées aux présentations orales.
Le cas échéant, le cours inclura également une ou deux conférences dispensées par un professeur invité ou par un praticien spécialisé en la matière.
Par ailleurs, les étudiants seront, le cas échéant, invités à assister à un colloque et/un séminaire à l'ULiège. Plus de détails à ce sujet seront donnés au début du quadrimestre.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- eCampus
- MyULiège
- Microsoft Teams
Informations complémentaires:
Matériel obligatoire/indispensable:
Les étudiants recevront un recueil de textes comprenant de la législation, des articles ou contributions de doctrine, ainsi que de la jurisprudence. Ce recueil de textes sera vendu au point de vente des Presses universitaires de Liège. D'éventuels documents complémentaires seront publiés sur eCampus pendant le quadrimestre.
Supports de cours :
Les présentations PowerPoint, ainsi que les notes personnelles prises pendant les séances du cours. Les présentations PowerPoint seront mises en ligne sur eCamplus après chaque cours.
Lectures conseillées :
Les étudiants recevront également des suggestions pour des lectures complémentaires.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes ) ET évaluation orale
Evaluation continue
Autre : travail de groupe - présentation orale - note écrite
Informations complémentaires:
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2026-2027, 2028-2029, etc.).
Les étudiants seront évalués en trois temps.
Premièrement, leur préparation de lecture ainsi que leur participation active lors des cours feront l'objet d'une évalualation permanente (1/4 de la note finale).
Deuxièmement, ils analyseront en petits groupes un cas pratique et le présenteront à l'oral, en préparant et soumettent une note écrite (sous forme d'un "memo") à l'avance. Ce travail de groupe comptera pour 1/4 de la note finale.
Troisièmement, ils devront passer un examen écrit, à livre ouvert, en juin (1/2 de la note finale).
En cas d'échec en première session, les étudiants doivent reprendre l'examen en août/septembre. Cet examen écrit (toujours à livre ouvert) comptera alors pour la totalité de la note finale. En fonction du nombre d'étudiants qui doivent se représenter à l'examen, un examen oral pourra remplacer l'examen écrit.
Les étudiants du Master en criminologie auront la possibilité de passer l'examen en français (c'est-à-dire, les questions seront toujours posées en anglais, mais les réponses peuvent être données en français) et de remplacer le travail de groupe par une ou deux (grosses) questions supplémentaires à l'examen écrit. En seconde session, ils garderont la même possibilité, y compris dans l'hypothèse d'un examen oral.
Stage(s)
Ce cours n'inclut pas de stage.
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
La présence et la participation active aux cours sont indispensables à la réussite. Sans participation régulière, il sera fort difficile d'obtenir une note suffisante.
Contacts
Enseignante/Titulaire : Vanessa Franssen - vanessa.franssen@uliege.be
Assistant: Marine Corhay - marine.corhay@uliege.be - 04/366.31.67
Secrétariat : Sophie Brichet - s.brichet@uliege.be - 04/366.31.96
Association d'un ou plusieurs MOOCs
Le MOOC 'Introduction au Droit (D3)' est associé à ce cours.
Informations complémentaires:
Le module relatif au droit pénal contient une capsule vidéo introductive consacrée à la cybercriminalité.
Voy.: https://www.fun-mooc.fr/fr/cours/etudier-le-droit-une-introduction/