Programme des cours 2015-2016
DCER0063-1  
Module 1 : Droit
  • Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
  • Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
  • Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
  • Principes de droit des assurances
  • L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
  • Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
Durée :
Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale) : 18h Th
Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise : 3h Th
Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise : 6h Th
Principes de droit des assurances : 3h Th
L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends : 3h Th
Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques : 3h Th
Nombre de crédits :
Certificat d'université en expertise judiciaire en matière d'environnement5
Nom du professeur :
Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale) : Didier Pire
Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise :
Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise :
Principes de droit des assurances :
L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends :
Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques :
Coordinateur(s) :
N...
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Modalités d'évaluation et critères :
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :