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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009
DROI0083-1  Droit social
Durée :  30h Th
Crédits/ECTS :  
Bachelier en sciences humaines et sociales, 3e annéeToute l'année6
Bachelier en sociologie et anthropologie, 3e annéeToute l'année6
Master en sciences économiques, orientation générale, à finalité approfondie, 1re annéeToute l'année5
Master en sciences économiques, orientation générale, à finalité didactique, 1re annéeToute l'année5
Master en sciences économiques, orientation générale, à finalité spécialisée en analyse et politique économique, 1re annéeToute l'année5
Année préparatoire au master en gestion des ressources humainesDeuxième quadrimestre6
Année préparatoire au master en sciences du travail6
Master en sciences psychologiques, à finalité approfondie, 1re annéeToute l'année3
Master en sciences psychologiques, à finalité spécialisée en psychologie sociale, du travail et des organisations, 1re annéeToute l'année3
Master en sciences psychologiques, à finalité spécialisée en psychologie clinique : processus psychothérapeutiques et de changement, 1re annéeToute l'année3
Master en sciences psychologiques, à finalité spécialisée en psychologie clinique: neuropsychologie, approche comportementale et cognitive, développement et handicap, 1re annéeToute l'année3
Master en sciences psychologiques, à finalité spécialisée en neuroscience cognitive et comportementale, 1re annéeToute l'année3
Titulaire(s) :  Sylvie Bredael
Langue :  Langue française
Aperçu général :  Le cours est divisé en trois parties.

La première partie est consacrée au droit des relations individuelles de travail; on y examine principalement le contrat de travail et la réglementation du travail, où une place est réservée à l'influence du droit européen sur le droit belge, en particulier dans le domaine des transferts d'entreprises et de l'égalité de traitement entre travailleurs masculins et féminins.

La deuxième partie envisage les relations collectives de travail; on y étudie les organes de concertation et de négociation, les normes négociées du droit du travail et les conflits collectifs de travail.

La troisième concerne le droit de la sécurité sociale, et les règles d'assujetissement des travailleurs salariés.
Objectif du cours :  Donner une initiation aux notions de droit social qui sont nécessaires aux gestionnaires d'entreprises
Pré-requis :  Droit des contrats
Organisation :  2 h / semaine - 2nd semestre

Travaux pratiques:
Exercices sur la base de situations réelles.
Notes de cours :  Syllabus : F. Kéfer, Introduction au droit social - Notes provisoires
Contacts :  Enseignant : Sylvie Bredael - local R. 60 - tél. 04/366.30.55 ou 04/341.43.44
Secrétariat : Catherine Fett- local I. 73 - tél.: 04.366.31.57


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