2017-2018 / Master

Droit, à finalité

120 crédits

Vue cycle

  • Bloc
  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits
Le caractère pair ou impair de l'année académique est déterminé par le début de l'année (ex. l'année académique 2017-2018 est une année impaire).

Cours obligatoires

B1
15Cr
B2
33Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0932-1Garanties de paiement et recouvrement B1Q245--5
DROI2034-1Droit des sociétés B1Q245--5
DROI2203-1Successions et libéralités B1Q145--5
DROI2113-1Droit international public B2Q145--5
DROI1300-1Théorie générale de la fiscalité
Prérequis
DROI0932-1
Garanties de paiement et recouvrement
DROI2034-1
Droit des sociétés
DROI2203-1
Successions et libéralités
B2Q150--5
DROI1301-1Impôts directs et indirects
Prérequis
DROI0932-1
Garanties de paiement et recouvrement
DROI2034-1
Droit des sociétés
DROI2203-1
Successions et libéralités
Corequis
DROI1300-1
Théorie générale de la fiscalité
B2Q260--5
[...] Un TFE parmi :18
DTFE0017-6Travail de fin d'étudesB2TA18
Travail écrit ou participation à un séminaire
Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
Stage - [90h Heures]   --[+] 
Epreuve orale - [4h Heures]   --[+] 
Epreuve de casus interdisciplinaire
Aude Berthe, Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
Ou (sur sélection) :
DTFE0017-7Travail de fin d'étudesB2TA18
Concours ou rencontres internationales
Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
Stage - [90h Heures]   --[+] 
Epreuve de casus interdisciplinaire
Aude Berthe, Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
DTFE0017-8Travail de fin d'étudesB2TA18
Concours ou rencontres internationales
Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
Epreuve de casus interdisciplinaire
Aude Berthe, Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
DTFE0017-9Travail de fin d'étudesB2TA18
Travail écrit ou participation à un séminaire
Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
Epreuve de casus interdisciplinaire
Aude Berthe, Collégialité, Melissa Schneider
  --- 
Remarque : pour les étudiants sélectionnés, la participation à un concours interuniversitaire ou international remplace le travail écrit et l'épreuve orale et parfois également le stage.
Pour les étudiants qui ont effectué en 1re année un séjour Erasmus ou autre d'une année complète, le travail d'études consiste en un travail écrit et en l'épreuve de casus interdisciplinaire.

Coordination : Antoinette Gosselin

Cours au choix

B1
45Cr
B2
27Cr

Choisir un Module transitoire en fonction des cours suivis en bachelier en droit pour un total de 6 crédits parmi :

B1
6Cr

Module transitoire - diplômés bachelier en droit ULg avant 2017

B1
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2201-6Contrats spéciaux B1Q13015-3
DROI2355-1Procédure pénale B1Q23015-3
Remarque : les étudiants qui n'ont pas suivi l'option droit en bachelier, doivent reprendre à leur programme les cours de Droit comparé et de Notions de droits intellectuels (cf. cours au choix).

Module transitoire - diplômés hors bachelier droit ULg

B1
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1319-1Droit comptable B1Q13015-3
DROI1320-1Droit comparé B1Q130--3
Remarque : les étudiants qui n'ont pas suivi l'option Droit en bachelier, doivent reprendre à leur programme les cours de Droit social (partim II).

Choisir des cours pour un total de 36 crédits parmi :

B1
27Cr
B2
9Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
[...] Au minimum 1 cours au choix en droits de l'homme-
DROI1284-1Droits de l'homme B1Q130--3
DROI1272-1Human Rights Law (anglais) -Q230--6
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) B1Q130--6
[...] Au minimum 1 cours au choix en droit international privé-
DROI2339-1Droit international privé B1Q245--6
DROI2353-1Private International Law (anglais) -Q130--6
[...] Au minimum 1 cours au choix en droit administratif-
DROI0956-1Droit administratif approfondi B2Q230--3
DROI1273-2Droit des marchés et contrats publics B2Q130--3
[...] Au minimum 6 crédits de cours de droit en langue à choisir en B1 parmi :-
DROI2328-1Einführung in das Deutsche Recht (allemand) -Q130--6
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) -Q130--6
DROI2354-1Introduction to American Law (anglais) -Q130--6
DROI1271-1Law and Practice of International Organizations (anglais) -Q230--6
DROI2055-2Advanced EU Law (anglais) -Q130--6
DROI1251-1Sonderfragen des Rechtsraumes deutscher Sprache
Prérequis
DROI2328-1
Einführung in das Deutsche Recht
B2Q230--6
DROI1294-1Grondige studie van het collectief arbeidsrecht (néerlandais) -Q230--6
DROI1317-1Cybercrime (anglais) (années paires) -Q230--6
DROI1272-1Human Rights Law (anglais) -Q230--6
DROI2353-1Private International Law (anglais) -Q130--6
ou un autre cours de droit en langue autre que le français inscrit au programme d'une finalité.
Remarque : chaque année, l'étudiant doit suivre au moins un cours de droit en langue autre que le français. Les cours en langue des options fermées en droits de l'homme et droit international privé sont considérés comme des cours en langue répondant à cette obligation, de même qu'un cours de droit en langue inscrit dans une finalité.
[...] Au minimum 6 crédits de cours de droit en langue à choisir en B2 parmi :-
DROI2328-1Einführung in das Deutsche Recht (allemand) -Q130--6
DROI2350-1Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) -Q130--6
DROI2354-1Introduction to American Law (anglais) -Q130--6
DROI1271-1Law and Practice of International Organizations (anglais) -Q230--6
DROI2055-2Advanced EU Law (anglais) -Q130--6
DROI1251-1Sonderfragen des Rechtsraumes deutscher Sprache
Prérequis
DROI2328-1
Einführung in das Deutsche Recht
B2Q230--6
DROI1294-1Grondige studie van het collectief arbeidsrecht (néerlandais) -Q230--6
DROI1317-1Cybercrime (anglais) (années paires) -Q230--6
DROI1272-1Human Rights Law (anglais) -Q230--6
DROI2353-1Private International Law (anglais) -Q130--6
ou un autre cours de droit en langue autre que le français inscrit au programme d'une finalité.
Remarque : chaque année, l'étudiant doit suivre au moins un cours de droit en langue autre que le français. Les cours en langue des options fermées en droits de l'homme et droit international privé sont considérés comme des cours en langue répondant à cette obligation, de même qu'un cours de droit en langue inscrit dans une finalité.
[...] Cours au choix afin de compléter son cursus-
DROI2312-3Droit judiciaire privé : questions spéciales -Q230--6
DROI1334-1Procédure civile européenne -Q215--3
DROI0887-1Contentieux européen -Q245--6
DROI2323-1Histoire du droit, questions spéciales -Q130--6
DROI2341-1Théories du droit : questions spéciales -Q230--6
DROI1250-1Légistique -Q130--3
DROI1318-1European Law and technological innovation (anglais) (années paires) -Q130--6
DROI1267-1Communication et argumentation appliquées aux métiers du droit - [8h Heures] -Q16-[+]3
DROI1298-1Droit social (Partim II) -Q115--2
DROI1321-1Notions de droits intellectuels -Q215--2
[...] Cours pouvant être pris parmi les cours au choix ou parmi les finalités mais qui ne seront pas comptabilisés dans les 30 crédits qui permettront de valider la finalité choisie-

Choisir une finalité parmi :

B1
12Cr
B2
18Cr
Certains cours ne sont organisés qu'une année sur deux. Le caractère pair ou impair de l'année académique est déterminé par le début de l'année (ex. l'année académique 2017-2018 est une année impaire).

L'étudiant a la possibilité, sous réserve de l'accord du jury, de faire valoir dans une finalité un cours de la matière correspondante suivi dans une université partenaire dans le cadre d'un séjour d'échange erasmus ou autre avec l'accord du jury.

Finalité spécialisée en Droit privé (aspects belges, européens et internationaux)

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0884-1Droit des assurances (années impaires)
Corequis
DROI2201-4
Contrats spéciaux
-Q160--6
DROI2311-1Droit patrimonial des couples, questions spéciales (années impaires) -Q145--6
DROI2336-1Droit international privé : questions spéciales (années impaires)
Corequis
DROI2339-1
Droit international privé
-Q230--6
DROI2301-1Droit privé comparé (années paires) -Q230--6
DROI0802-1Droit des libéralités et des successions, questions spéciales
Prérequis
DROI2203-1
Successions et libéralités
B2Q160--6
DROI1322-1Droit civil européen (années impaires) -Q230--6
DROI8000-2Problèmes du droit de la construction (années paires)
Prérequis
DROI2201-4
Contrats spéciaux
-Q230--6
DROI1252-1Droit des biens, questions spéciales (années paires) -Q160--6
DROI1242-1Crédit à la consommation (années paires) -Q130--6
DROI2340-1Crédit hypothécaire (années paires)
Corequis
DROI0932-1
Garanties de paiement et recouvrement
-Q230--6

Finalité spécialisée en Droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux)

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2327-1Contentieux constitutionnel (années paires) -Q130--6
DROI0958-1Mise en oeuvre des arrêts du conseil d'Etat (années paires) -Q230--6
DROI2209-1Droit public : questions spéciales (années paires) -Q130--6
DROI0219-1Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier -Q230--6
DROI2210-1Droit constitutionnel comparé (années impaires) -Q130--6
DROI0089-1Droit des étrangers (années paires) -Q130--6
DROI2103-1Droit et politique des finances publiques (années paires) -Q245--6
DROI0960-1Droit de l'environnement (années impaires) -Q130--6
SPOL2317-1Gemeenterecht (néerlandais) (années impaires) -Q230--6
DROI1286-1Droit parlementaire et électoral -Q230--6
ECON0091-1Public finance (anglais)
Alain Jousten - Suppl : Gerlinde Verbist
-Q23015-6
DROI1332-1Public international law - Seminar (anglais) - [30h Heures] (années paires)
Corequis
DROI2113-1
Droit international public
-Q2--[+]6
DROI1333-1Negotiation of international law texts (anglais) - [30h Heures] (années impaires)
Corequis
DROI2113-1
Droit international public
-Q2--[+]6

Finalité spécialisée en Droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0226-1Droit bancaire (années impaires) -Q130--6
DROI1323-1Droits intellectuels et concurrence déloyale -Q130--6
DROI1276-1Droit d'auteur -Q220--3
DROI2335-1Droit financier (années impaires) -Q230--6
DROI0895-1Droit économique : questions spéciales (années impaires) -Q130--6
DROI0894-1Droit des sociétés : questions spéciales (années paires)
Corequis
DROI2034-1
Droit des sociétés
-Q230--6
DROI1324-1Restructuration et réorganisation d'entreprises
Prérequis
DROI2034-1
Droit des sociétés
-Q230--6
DROI8020-1Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits (années impaires) -Q245--6
DROI0271-4Droit européen de la concurrence -Q145--6
DROI0237-1Droit international et européen des sociétés (années paires)
Corequis
DROI2034-1
Droit des sociétés
-Q130--6
FINA0054-1Fund Industry (anglais) -Q130--6

Finalité spécialisée en Droit social (aspects belges, européens et internationaux)

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2313-1Droit social : compléments et exercices d'application - [15h Heures] (années paires) -Q245-[+]6
SPOL2332-1Droit et politique de la fonction publique (années impaires) -Q16
Droit de la fonction publique   15-- 
Politique de la fonction publique   15-- 
DROI3025-1Droit de l'aide sociale (années paires) -Q230--6
DROI2326-1Droit de la sécurité sociale approfondi (années impaires) -Q230--6
DROI2319-2Droit pénal social - [15h Heures] (années impaires) -Q145-[+]6
DROI2322-2Droit social européen et international -Q230--6
DROI0211-1Droit du travail : questions spéciales (années impaires) -Q230--6
DROI0923-1Aspects sociaux des transferts d'entreprises (années paires) -Q130--6
SPOL2350-1Droit de la fonction publique européenne (années paires) -Q215--3
[...] Ou un cours au choix parmi :6
GRHO0001-4Gestion stratégique des ressources humaines -Q145--6
PSYC1099-1Psychologie du bien-être au travail -Q130--6

Finalité spécialisée en Droit pénal (aspects belges, européens et internationaux)

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1304-1Procédure pénale, questions spéciales
Prérequis
DROI2355-1
Procédure pénale
-Q130--6

Choisir des cours pour un total de 24 crédits parmi :

B1
12Cr
B2
12Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2207-1Droit pénal spécial -Q245--6
DROI1305-1Procédure pénale comparée (années impaires)
Prérequis
DROI2355-1
Procédure pénale
-Q230--6
DROI8021-1Droit pénal international et européen -Q230--6
DROI2111-1Droit de la jeunesse -Q130--6
DROI2330-3Droit international humanitaire -Q145--6
DROI0091-1Droit pénal des affaires (années paires) -Q130--6
CRIM3101-1Criminalité économique et financière -Q130--6
DROI1278-1Droit pénal de l'Union européenne -Q230--6

Finalité spécialisée en Mobilité interuniversitaire

B1
12Cr
B2
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
L'étudiant qui aura été sélectionné pour cette finalité (sélection organisée au cours de la dernière année de bachelier) effectuera un séjour d'études dans une université étrangère ou de la Communauté flamande selon les modalités fixées par la faculté. Ce séjour peut être d'une année académique (60 crédits) ou d'un quadrimestre (30 cr.), crédits à choisir dans une université d'accueil. Selon les cours choisis, l'étudiant pourrait obtenir une équivalence avec certains cours obligatoires, à devoir alors compenser par d'autres cours figurant au programme de master droit (cours au choix ou cours de finalités). Voir détail sur le site internet de la faculté, rubrique International/mobilité. Contact : Melissa.Schneider@ulg.ac.be.
[...] Des cours à choisir parmi les autres finalités12
[...] Des cours à choisir parmi les autres finalités18

Cours supplémentaires (hors programmes)

B1
1Cr
B2
4Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
Pour la préparation à ces épreuves du TFE, les étudiants sont invités à suivre un séminaire de formation. Ce séminaire est organisé sur les deux quadrimestres. La participation à ce séminaire ne donne pas lieu à évaluation mais conditionne l'accès aux épreuves du TFE.
DROI1274-1Préparation au travail de fin d'études : séminaire de formation à la communication écrite - [4h Heures] B1TA-6[+]1
DROI1315-1Etude pluridisciplinaire de cas B2Q2-30-4
Données structurée non traitée : AMEN - non
Crédits supplémentaires Master en droit (destinés aux bacheliers en droit de type court de la Communauté française)