Programme des cours 2015-2016
MCER2067-1  
Module : droit spécifique de l'expertise
  • Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel
  • Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel
  • Déroulement de l'expertise judiciaire médicale et les attentes du magistrat
  • Droit des patients
  • Procédure de l'expertise médicale pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert médecin
  • Les fonds des accidents médicaux
Durée :
Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel : 6h Th
Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel : 10h Th
Déroulement de l'expertise judiciaire médicale et les attentes du magistrat : 6h Th
Droit des patients : 3h Th
Procédure de l'expertise médicale pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert médecin : 3h Th
Les fonds des accidents médicaux : 3h Th
Nombre de crédits :
Certificat d'université: compétence en médecine d'assurance et expertise médicale 8
Nom du professeur :
Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel : Francis Jadot
Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel : Alain Simon
Déroulement de l'expertise judiciaire médicale et les attentes du magistrat : Jean-François Marot
Droit des patients : Philippe Boxho
Procédure de l'expertise médicale pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert médecin : Philippe Boxho
Les fonds des accidents médicaux : Philippe Boxho
Coordinateur(s) :
Philippe Boxho
Langue(s) du cours :
Langue française
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Modalités d'évaluation et critères :
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :