Programme des cours 2015-2016
COMU0004-1  
Communication et propriété intellectuelle
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en information et communication3
Bachelier en information et communication3
Bachelier en information et communication4
Master en arts du spectacle, à finalité5
Nom du professeur :
Michel Gyory
Langue(s) du cours :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus du cours :
Introduction aux principes du droit de la propriété intellectuelle dans les domaines de l'information et de la communication.
  • le droit (qu'est-ce que le droit ? les rapports entre droit, langue et culture)
  • le droit de la propriété intellectuelle :
    - définitions (droit d'auteur, marques, dessins et modèles ...),
    - historique,
    - les médias traditionnels,
    - les nouveaux médias ;
  • éléments d'économie du droit d'auteur ;
  • les concepts fondamentaux ;
  • les droits patrimoniaux (droits d'auteur et droit voisins) ;
  • les droits moraux ;
  • la protection des droits ;
  • la gestion des droits.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
Comprendre ce qu'est la propriété intellectuelle, être capable d'identifier correctement, avec leurs conséquences potentielles, les questions relatives à la propriété intellectuelle qui peuvent surgir dans les domaines de l'information et de la communication.
Savoirs et compétences prérequis :
Avoir suivi le cours de Droit de la communication (COMU0012-1, 2e année de bachelier)
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Aucun.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Voir http://cipl82.philo.ulg.ac.be/horaires
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Un cours écrit est disponible
Modalités d'évaluation et critères :
Travaux écrits à présenter en groupes durant le cours; participation aux débats suivant les présentations, oralement et/ou par écrit sur les forums
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Enseignant suppléant Michel GYORY 57, avenue Everard, 1190 Bruxelles Tél. 02.345.39.73 ; fax : 02.344.57.80 E-mail : michel.gyory@ulg.ac.be
Secrétariat Mme Libens. Tél. 04 366 32 86