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| DROI1268-1 | Principes de droit pénal
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| Durée : | 30h Th |
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| Nom du professeur : | Olivier Michiels |
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Langue(s) du cours :
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| Langue française |
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier |
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Contenus du cours :
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| Le but du cours est d'apporter aux étudiants un éclairage les notions fondamentales de droit pénal général telles qu'elles sont appliquées actuellement par les juridictions.
Le cours portera plus précisément sur:
la définition du droit pénal,
les principes généraux qui encadrent ce droit,
les sources du droit pénal,
l'article 100 du Code pénal,
l'infraction ( à savoir la division des infractions, les éléments constitutifs de l'infraction, la tentative et les causes de justification objectives ),
l'imputabilité ( à savoir l'auteur de l'infraction et la participation ),
les causes de justification subjectives,
la sanction,
le concours d'infractions,
la récidive,
les peines,
les mesures,
les modalités de la peine,
les obstacles à l'exécution de la peine,
et la disparition des condamnations. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :
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Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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| Le cours de 30 heures se composera d'exposés ex cathedra et de travaux pratiques.
Un syllabus sera mis à la disposition des étudiants |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Un syllabus et un fasicule de casus sont mis à la disposition des étudiants. |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| L'examen est un examen oral comprenant deux parties. La première porte sur le volet théorique du cours. La seconde, quant à elle, s'appuie sur les exercices pratiques. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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| L'examen se déroulera au bâtiment central. L'étudiant sera successivement interrogé par Monsieur Olivier Michiels pour la partie théorique et par son assistante pour la partie pratique.
L'étudiant pourra disposer de son code. Les renvois à d'autres dispositions légales sont acceptés.Le Code peut être fluoré et l'utilisation de post-it est autorisée. |
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Contacts :
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| Le cours est assumé par Monsieur Olivier Michiels qui sera secondé par Madame Elodie Jacques |
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