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Programme des cours 2010-2011Dernière mise à jour : 11/04/2011
ENVT2052-1  Incidences environnementales des projets et des plans
Durée :  18h Th, 6h SEM
Crédits/ECTS :  
Master en architecture du paysage, à finalité spécialisée, 1re annéePremier quadrimestre2
Master bioingénieur : chimie et bioindustries, à finalité spécialisée, 2e annéePremier quadrimestre2
Master bioingénieur : sciences et technologies de l'environnement, à finalité spécialisée, 2e annéePremier quadrimestre2
Master bioingénieur : gestion des forêts et des espaces naturels, à finalité spécialisée, 1re annéePremier quadrimestre2
Epreuve préalable au master complémentaire en génie sanitairePremier quadrimestre2
Titulaire(s) :  Jan Bogaert
Langue :  Langue française
Aperçu général :  - Partant de la directive européenne 85/337, le cours présente les bases légales du système juridique wallon d'évaluation des incidences environnementales des projets.
- Il présente la méthode matricielle d'identification et d'évaluation des incidences utilisée par l'administration wallonne, ensuite détaillée sur base de cas exemplaires.
- Il présente le contexte légal européen (Dir. 2001/42 CE) et wallon de l'évaluation environnementale des plans et schémas d'aménagement ainsi que les méthodologies qu'il implique.
- On aborde ensuite de manière critique la place de l'évaluation environnementale stratégique et du système wallon d'évaluation incidentale des projets par rapport à une méthode environnementaliste de l'aménagement du territoire.
- Les méthodologies EIE et EIP sont illustrées sur base de cas d'analyse. Chaque étudiant analyse et présente une EIE ou une EIP, sa méthode d'identification des incidences notables, ses techniques de caractérisation et de quantification des incidences, ainsi que les normes et références de leur appréciation.
Objectif du cours :  Introduire à l'évaluation des incidences sur l'environnement des projets et des plans ou schémas d'aménagement du territoire comme composante de la conception et de la décision d'aménagement.
A l'issue du cours, l'étudiant doit être capable de
- Connaître les bases légales, grands principes et définitions issues du droit européen et wallon des EIE et EIP.
- Construire le canevas des incidences notables sur l'environnement de projet du secteur rural.
- Savoir s'intégrer dans une équipe d'évaluation et y valoriser ses acquis du bioingénieur dans des évaluations de projets courants d'aménagement rural et agricole.
Pré-requis :  -- AT207 - Concepts et méthode de l'aménagement du territoire
Organisation :  Cours magistral : 18h
Séminaires : 6h
Evaluation :  Examen oral (75%)
Travail personnel (25%)
Contacts :  Feltz, Claude (Professeur)
Aménagement des Territoires
081 62 23 19
feltz.c@fsagx.ac.be


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