 | |
| DROI0174-2 | Droit commercial
 |
|
| Durée : | 45h Th |
|
| Crédits/ECTS : |
|
|
| Titulaire(s) : | Laurent Stas de Richelle |
|
| Langue : | Langue française |
|
| Aperçu général : | Le cours d'introduction au droit commercial, destiné à des non-juristes, a pour objet de décrire, dans ses grandes lignes, le régime juridique applicable à l'organisation et au fonctionnement de l'économie. Les liens avec des disciplines autres que le droit, notamment l'économie et l'histoire, seront privilégiés, afin d'adapter la matière aux besoins et centres d'intérêts d'étudiants en sciences humaines. Après une introduction générale, le cours s'articule autour de la trilogie fondamentale d'un système d'économie libérale tel qu'il existe aujourd'hui en Belgique et, plus largement, dans l'Union européenne: l'entreprise ; le marché et le risque. Le cours envisagera en effet les diverses modalités suivant lesquelles ces concepts sont traduits et utilisés dans le droit des affaires. D'abord, l'entreprise a reçu une première traduction juridique à travers la notion de commerçant, laquelle déclenche déjà l'application d'un grand nombre de règles (compétence des tribunaux de commerce ; modes de preuve particuliers ; droit de la faillite ;) ; cette traduction juridique s'est ultérieurement étendue à toutes les entités exerçant une activité économique. Parmi celles-ci, les sociétés commerciales retiendront tout particulièrement l'attention. Ensuite, l'organisation et le fonctionnement du marché font l'objet d'une deuxième partie : principe de la liberté du commerce et de l'industrie, droit de la concurrence, pratiques du commerce, ainsi qu'une introduction à l'organisation des marchés financiers et au fonctionnement des établissements financiers. Enfin, dans une troisième partie, le droit du concordat judiciaire et de la faillite sera analysé, en tant qu'instrument juridique de la sanction des défaillances des agents économiques et symbole du risque encouru par ceux qui font acte d'entreprendre. |
|
| Objectif du cours : | L'objectif du cours est de donner aux étudiants une connaissance théorique (ex. : liens avec le discours économique ou idéologique sous-jacent) et pratique (ex. : attention accordée aux pratiques concrètes des entreprises) suffisamment approfondie pour saisir les enjeux des grandes évolutions économiques contemporaines. Le but est de leur permettre de situer leurs connaissances non-juridiques par rapport au discours que les « faiseurs de droit » (législateur ; juges ; doctrine ) tiennent sur l'organisation et le fonctionnement de l'économie. |
|
| Organisation : | Cours organisé au second quadrimestre. |
|
| Notes de cours : | Un syllabus, reprenant les principales matières du cours et des renvois à des ouvrages de référence, est disponible dès le début du second semestre. |
|
| Evaluation : | Examen écrit |
|
| Contacts : | Le service de droit commercial |
|
|
| |
