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Programme des cours 2009-2010Dernière mise à jour : 28/06/2010

Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)
Th
Pr
Au
Crédits

Première année

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
60
-
-
6

DROI2208-1

Procédure pénale - Matières approfondies - Ann Jacobs, Adrien Masset
60
-
-
6

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean‑Sébastien Jamart
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
60
-
-
6

DROI0885-2

Droits de l'homme - Collégialité, Patrick Wautelet
45
-
-
5

DTFE0013-3

Travail de fin d'études, Formation et préparation - Daniel Faulx, Antoinette Gosselin, Jean‑François Leroy, Dominique Morsomme
-
-
-
2

Cours au choix

Choisir 1 cours parmi :

DROI2055-1

Advanced EU Law (anglais) - Anne‑Lise Sibony
45
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
45
-
-
5

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir 1 cours parmi :

DROI0956-1

Droit administratif approfondi - Michel Delnoy
30
-
-
4

DROI0955-1

Contentieux administratif - Ann‑Lawrence Durviaux
30
-
-
4

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Choisir des cours pour un total de 9 crédits parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
30
-
-
3

DROI2325-1

Inleiding tot het Nederlandse recht (néerlandais) - William Schuwer - Suppl : Patrick Wautelet
30
-
-
3

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
30
-
-
3

DROI0927-2

(pas organisé en 2009-2010) Regulating Risk in Europe (anglais) - Alberto Alemanno
30
-
-
3

DROI0997-1

EU Environmental Law and Climate Change (anglais) - Marjan Peeters
30
-
-
3

DROI2320-1

Introduction to English Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
30
-
-
3

DROI2312-2

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Georges de Leval - Suppl : Laurent Guinotte, Didier Pire
45
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
30
-
-
6
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-

Remarque 
Les étudiants qui n'auraient pas suivi, durant leur Bachelier en Droit, le cours DROI2110-1 Droits intellectuels sont tenus de l'inscrire à leur programme.
Les étudiants qui n'auraient pas suivi durant leur Bachelier en droit le cours DROI1207-1 Eléments de droit comparé sont tenus d'inscrire à leur programme le cours d'Eléments de droit comparé ou un autre cours droit comparé inscrit au programme du master en droit.

DROI2110-1

Droits intellectuels - Bernard Vanbrabant
45
-
-
4

DROI1207-1

Eléments de droit comparé - Jean‑François Gerkens
30
-
-
3

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Marc Bourgeois
120
-
-
10



DTFE0013-1

Travail de fin d'études - Collégialité, Antoinette Gosselin
-
-
-
15

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI0226-1

Droit bancaire - Frédéric Georges (années impaires)
30
-
-
6

DROI2304-1

Droit d'auteur et nouvelles technologies - Alain Strowel
45
-
-
8

DROI2335-1

Droit financier - Philippe‑Emmanuel Partsch (années impaires)
30
-
-
6

DROI0895-1

Droit économique : questions spéciales - Nicolas Thirion (années impaires)
30
-
-
6

DROI0894-1

Droit des sociétés : questions spéciales - Olivier Caprasse (années paires)
30
-
-
6

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI2324-1

Coopération entre entreprises, fusions et acquisitions - Didier Matray
45
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master

DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits - Olivier Caprasse (années impaires)
30
-
-
6

DROI0271-1

Droit européen de la concurrence - Nicolas Petit
60
-
-
8

Remarque Cours réservé aux étudiants de 2e année de master.

DROI0237-1

Droit international et européen des sociétés - Nicolas Thirion (années paires)
30
-
-
6

DROI2042-1

Internationale aspecten van handelscontracten (néerlandais) - Patrick Wautelet (années paires)
30
-
-
6

DROI2347-1

Droit fiscal des entreprises



6

- Rapports entre sociétés liées - Jean Thilmany
15
-
-

- Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels - Jean Thilmany
15
-
-

DROI0091-1

Droit pénal des affaires - Adrien Masset (années paires)
30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne‑Lise Sibony (années paires)
30
-
-
6

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI