DROI0739-1 : Droit social


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DROI0739-1

Droit social

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Durée :

30h Th

Crédits/ECTS :

1re licence en sciences commerciales (finances)		2,5
1re licence en sciences commerciales (Management international)		2,5
3e ingénieur commercial		2
3e année du grade de bachelier en gestion de l'entreprise		3
3e année du grade de bachelier en ingénieur commercial		3

Titulaire(s) :

Paul Crahay

Aperçu général :

Notion de contrat de travail.
Obligations et responsabilités des parties.
Suspension du contrat de travail.
Rupture du contrat de travail.

Objectif du cours :

Formation générale en droit social.

Pré-requis :

DT 301 Introduction au droit et droit des obligations

Organisation :

Exposé général illustré par des cas pratiques relatifs aux relations de travail dans l'entreprise.

Notes de cours :

- DENIS P., "Droit du travail", Larcier, 1992.
- JAMOULLE M., "Contrats de travail", Faculté de droit de Liège, 1982, tome I, 1986, tome II.
- CLESSE J., "Congé et contrat de travail", Faculté de Droit de Liège, 1992.
- VERBRAECKEN C. et de SCHOUTHEETE A., "Le contrat de travail", Creadif., 1994.
- "Guide de la réglementation sociale pour les entreprises", 2002.

Evaluation :

Evaluation 1ère session :Examen écrit et oral, l'étudiant en faisant la demande est dispensé de l'épreuve orale s'il a obtenu 12 au moins à l'écrit.
Evaluation 2ème session :
Oral seul en seconde session.
Evaluation 2ème session prolongée :
Idem 2ème session.

ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 18/05/2007
Réalisation SEGI