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DROI1210-1

Droit pénal


Durée :60h Th
Crédits/ECTS :
2e candidature en droit7,5
épreuve préalable à la licence en droit
1re licence en criminologie7,5
Titulaire(s) :Ann Jacobs
Aperçu général : Le cours de 2ème candidature en droit et 1ère licence en criminologie est le
complément et la suite du cours d'introduction au droit pénal dispensé en première année de baccalauréat
en droit et en épreuve préalable et en 2ème année de baccalauréat en sciences
politiques orientation "sciences criminologiques". Il examine les éléments constitutifs
de l'infraction ainsi que tout ce qui les affecte, les conditions de la sanction, les
circonstances affectant la peine. Le cours est complété par une introduction au droit
international humanitaire sous son angle pénal.
Objectif du cours : Ce cours vise à rendre les étudiants capables de résoudre un problème de droit pénal
général et de mener une réflexion critique en la matière. Il a également pour objectif
d'apprendre à se servir correctement des textes légaux et à dégager les solutions
adéquates.
Pré-requis : Le cours d'introduction au droit pénal et à la criminologie. Liens avec d'autres cours : - en amont :
Introduction au droit pénal et à la criminologie ; - en aval : Procédure pénale ; Pénologie pour les étudiants en criminologie; Droit pénal spécial, droit pénal comparé.

Travaux pratiques : Les exercices pratiques permettent d'appréhender la matière d'une manière plus dynamiques en résolvant des cas pratiques.Certaines matières sont étudiées uniquement au travers d'exercices pratiques. Ils constituent un complément indispensable du cours théorique.
Organisation : Pour l'année académique 2005-2006, le cours sera donné sous forme de travaux de révision personnels de la matière et d'exercices pratiques permettant de vérifier la bonne compréhension de la matière et d'apprendre à la mettre en oeuvre dans des situations concrètes.
Notes de cours : Un plan détaillé est disponible (à l'ancien Point de Vue)
Lectures conseillées :
Ouvrages de référence : Ch. HENNAU, J. VERHAEGEN, Droit pénal général, Ed.
Bruylant, 2003. F. TULKENS, M. VAN DE KERCHOVE, Introduction au droit
pénal, Ed. Kluwer, 6° éd., 2003 + références données au cours.
Evaluation : Examen écrit. Les étudiants doivent se munir du Code pénal; aucune annotation n'est admise.
Les réponses aux questions d'examens doivent être
rédigées de manière claire et structurée et répondre à la question posée ; de simples
éléments de réponse, même corrects en soi, ne sont pas pris en considération s'ils ne
sont pas à propos ou n'aboutissent pas à une solution exacte. Des erreurs graves
peuvent donner lieu à un retrait de point(s). Il en est de même des copies dont la
forme est inacceptable (orthographe, soin, etc...).
Contacts : Enseignant : Ann.Jacobs@ulg.ac.be
Secrétariat : J. Debroux - 04/366.31.59
Assistants : S. DERRE et V. GUERRA
Remarques : Des séminaires, à partir de dossiers réels ou d'audiences correctionnelles ou de police, sont organisés à l'intention des volontaires (nombre de places limité). Ils ne seront toutefois pas organisés en 2005-2006.




ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
Réalisation SEGI