Accueil - Recherche par Faculté - Par enseignant - Par cours


DROI0105-1

Rapports entre le droit comptable et le droit fiscal


Durée :15h Th
Crédits/ECTS :
diplôme d'études spécialisées en droit (droit économique et fiscal)
3e année du grade d'ingénieur de gestion
Titulaire(s) :Fabrice Fogli
Aperçu général :
  • Rappel des principes de la législation sur la comptabilité et les comptes annuels.
  • Analyse pour chacune des rubriques de l'actif, du passif et du compte de résultats des liens entre le droit comptable et le droit fiscal.
  • Illustration de cas pratiques en développant les aspects juridiques (droit des sociétés), comptables et fiscaux.
Objectif du cours : Sensibiliser les étudiants à l'importance du droit comptable par rapport au droit fiscal
Pré-requis : Pas de prérequis particuliers
Organisation : Pas de commentaires particuliers
Répétitions :
Sans objet
Notes de cours : Un syllabus est remis aux étudiants
Lectures conseillées :
D. DE CREM et M. MASSART, Aspects fiscaux de la comptabilité et technique de la déclaration fiscale, Kluwer, Bruxelles, 1997, 406 p.

A. TIBERGHIEN et divers auteurs, Manuel de droit fiscal, Kluwer Editions Juridiques, édition annuelle, +- 1.400 p.

M. DASSESSE et P. MINNE, Droit fiscal. Principes généraux et impôts sur les revenus, Bruylant, Bruxelles, 2001, 5° édition, 1003 p.

CH. FISCHER, Le régime sur les comptes annuels et le plan comptable, Ed. de la Chambre d'Economie et de Droit des Affaires, Buxelles, m.à.j., 5 volumes.

J.P. GILLET, V. GINSBURGH, P. MICHEL et F. KHROUZ, Comptabilité, Office International de Librairie, Bruxelles, 1987, 476 p.
Evaluation : Un examen oral
Contacts : André KILESSE, BDO Réviseurs d'Entreprises, Rue Waucomont n° 51 à 4651 Battice - Tél : 087/ 69.30.00




ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
Réalisation SEGI