2023-2024 / Master de spécialisation

Droit fiscal

60 crédits

Vue cycle

  • Bloc
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  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits
Renseignements
Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Doriane SERVELLO
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Doriane.Servello@uliege.be

Cours obligatoires

B1
21Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI0218-1TVA B1Q124--4
DROI8047-1Eléments de droit fiscal européen B1Q115--2
DTFE0009-1Travail de fin d'étudesB1TA15
La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire]   --[+] 
La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire]   --[+] 
Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game
  --- 
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

B1
39Cr

Choisir un parcours parmi :

B1
39Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Parcours fiscalité générale

B1
39Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2008-3Impôts sur les revenus, matières approfondiesB1Q16
Partim I : IPP   255- 
Partim II : ISoc   15-- 
DROI2007-1Droits d'enregistrement et de succession B1Q127--4
DROI1325-1Procédure fiscale B1Q221--3
DROI8048-1Eléments de droit fiscal international B1Q115--2
DROI1360-1Fiscalité régionale et locale B1Q112--2

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :

B1
4Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2346-1Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture] B1Q120-[+]4
GEST2095-1Eléments de comptabilité - [10h Lecture] B1Q120-[+]4

Choisir une option parmi :

B1
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

B1
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2012-1Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalitéB1Q24
Partim 1   15-- 
Partim 2   12-- 
DROI1361-1Droit fiscal des entreprisesB1Q24
Partim 1 : restructurations et réorganisations   15-- 
Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)   15-- 

Choisir un cours parmi :

B1
4Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1362-1Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] B1Q221-[+]4
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] B1Q221-[+]4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :

B1
6Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2348-1Droit pénal des entreprises B1Q115--2
DROI1363-1Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand B1Q215--2
DROI2343-2TVA : matières approfondies B1Q215--2
DROI2011-1Statut fiscal du dirigeant d'entreprise B1Q215--2
GEST7048-1Introduction à la pratique des prix de transfert B1Q215--2
DROI1280-1Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales B1Q215--2
DROI1362-1Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] B1Q221-[+]4
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] B1Q221-[+]4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

B1
18Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI2022-2Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies B1Q212--2
DROI2020-2Planification patrimoniale et successorale B1Q224--4
DROI2019-3Fiscalité de l'épargne et de l'assurance B1Q218--3

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :

B1
9Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DROI1364-1Eléments de droit civil - [10h Lecture] B1TA10-[+]3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrits à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
DROI1365-1Planification patrimoniale : matières approfondiesB1Q24
Partim 1 : Sociétés patrimoniales   10-- 
Partim 2 : Aspects internationaux   15-- 
DROI2018-3Fiscalité immobilière B1Q218--3
DROI2017-2Droit fiscal de la famille B1Q212--2
DROI1362-1Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] B1Q221-[+]4

Parcours douanes / customs compliance

B1
39Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

International & European tax law 

DROI8045-1Douane et accises, éléments B1Q121--3
DROI2025-1Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] B1Q221-[+]4
DROI2348-1Droit pénal des entreprises B1Q115--2

Management des opérations & commerce international

GEST0093-1Management des opérations et de la qualité B1Q230--5

Choisir un cours parmi :

B1
5Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
GEST3032-1eBusiness and eCommerce (anglais) B1Q130--5
DROI8064-2Droit du commerce internationalB1Q15
Coopération commerciale internationale   18-- 
Contrats de vente internationale   6-- 

Procédures en douane

DROI8049-1Procédures spéciales en douane
Nicolas Laurent
B1Q128--4
DROI8050-1Classement tarifaire, origine et valeur en douane B1Q256--4
DROI8051-1Import/Export - Déclaration en douane B1Q235--4
GEST7063-1Customs Compliance in eCommerce (anglais)
Philippe Heeren, Yves Melin
B1Q228--4
DROI8052-1TVA en douane B1Q121--4

Cours facultatif

B1
5Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
DSTG1001-1Stage - [150h Stages] B1TA--[+]5