Durée
10h Th
Nombre de crédits
| Master de spécialisation en droit européen | 2 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue anglaise
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours est une introduction aux protections du design, à savoir l'apparence d'un produit.
Voir ci-contre la description en anglais.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Au terme du cours, les étudiants devraient être capables de:
- répondre aux demandes d'un client hypothétique en PI concernant les protections du design (y compris la validité et la contrefaçon);
- comparer le dessin ou modèle avec d'autres droits de PI, comme le droit d'auteur et la marque.
Savoirs et compétences prérequis
Pas de prérequis.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Le cours se donne principalement ex cathedra, avec discussions de lectures (jurisprudence et doctrine européenne) et exercices.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Présentiel (+ contact par courriel)
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Lectures obligatoires: un cas par classe (envoyé au préalable par courriel).
Les étudiants recevront (environ 200) « slides » couvrant l'ensemble de la matière.
Ceux-ci comportent une orientation bibliographique.
Modalités d'évaluation et critères
Les étudiants sont évalués par un examen oral (raisonnablement) "à livre ouvert".
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
ch.massa@ulg.ac.be, cymassa@yahoo.com