2017-2018 / DROI0929-2

International and Belgian Taxation

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion, à finalité3 crédits 
 Master en sciences de gestion3 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)5 crédits 

Enseignant

Eric von Frenckell

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le sujet principal de ce cours est la fiscalité des entreprises.
Les concepts fiscaux généraux ainsi que les règles fiscales belges constitueront le point de départ de ce cours. Une partie importante des leçons sera consacrée au droit fiscal d'autres pays (en vue d'une analyse comparée) ainsi qu'à l'examen de situations internationales. Le cours couvrira enfin les mécanismes d'évasion fiscale et les règles anti-abus visant à contrer ces mécanismes.
Les principaux chapitres du cours sont les suivants:
- Introduction
- Concept d'entreprise
- Impôt des personnes physiques
- Impôt des sociétés
- Situations internationales
- Règles anti-abus

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Ce cours a pour objectif de permettre aux étudiants de comprendre - et de se familiariser avec - les principaux concepts, principes et règles de la fiscalité belge et internationale tels qu'applicables aux entreprises, ainsi que de donner aux étudiants les moyens d'expliquer et d'illustrer ces concepts, principes et règles.
Un autre objectif de ce cours de d'apprendre à déterminer les conséquences fiscales de certaines opérations.

Savoirs et compétences prérequis

Aucun.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Leçons données par le professeur. Une participation active des étudiants est requise.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Les leçons sont données en septembre, octobre, novembre et décembre (10 leçons de 3 heures chacune).
Il est demandé aux étudiants de participer activement. Il sera parfois demandé aux étudiants de lire certains documents ou d'effectuer quelques recherches (les sujets et références seront communiqués en temps utile).
Examen écrit en janvier.
Seconde session en août ou septembre (examen oral).

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Des notes de cours seront distribuées et rendues disponibles sur Lol@ au fur et à mesure des leçons.
Il n'est pas obligatoire de se munir d'un code fiscal.

Modalités d'évaluation et critères

Cf. supra.

Stage(s)

N/A

Remarques organisationnelles

La présence aux leçons est fortement conseillée.

Contacts

Eric.vonFrenckell@ulg.ac.be