Durée
30h Th
Nombre de crédits
| Master en sciences de gestion, à finalité spécialisée en Financial Analysis and Audit | 5 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours fait partie des enseignements offerts aux étudiants de l'orientation "Financial Analysis and Audit".
Il propose un approfondissement en fiscalité des affaires, axé principalement sur la taxation de la société belge et de ses actionnaires, y compris dans un contexte international.
La fiscalité est un élément déterminant d'un certains nombres de décisions à prendre par l'entreprise (société) et/ou ses actionnaires.
La fiscalité est également une composante importante des décisions financières.
Elle fait certainement partie des matières à maîtriser par les personnes qui sont intéressées par les professions liées à la comptabilité, au revisorat, à la finance, et naturellement aux professions fiscales (expert fiscal interne ou externe notamment).
Le cours propose donc d'approfondir les règles fiscales applicables à la société et à ses actionnaires. Cet examen couvre principalement l'impôt des sociétés et la fiscalité des actionnaires. Une sensibilisation sera également donnée aux matières de la TVA et des droits de douane (qui prennent de plus en plus d'importance actuellement). L'accent est mis également sur les aspects internationaux, indispensables puisque l'opérateur économique belge est de plus en plus amené à travailler dans un contexte international.
Le cours propose donc
- de fixer les bases de l'impôt des sociétés:
* quelles sont les sociétés assujetties à l'impôt des sociétés en Belgique? et comment sont traitées les autres sociétés qui opèrent en Belgique?
* comment la base imposable de la société "belge" est-elle déterminée?
- d'examiner comment sont taxés les actionnaires, personnes physiques ou sociétés, établis en Belgique ou à l'étranger,
Le cours propose également une réflexion sur la manière de structurer ou de restructurer l'activité de la société.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Les objectifs du cours sont,
- d'une part, d'inciter le gestionnaire d'entreprise à intégrer le facteur fiscal dans ses analyses. Le gestionnaire doit être en mesure d'appréhender les aspects fiscaux d'une situation donnée, de rechercher une solution à certaines questions fiscales ou de comprendre les explications d'ordre fiscal qui lui seraient données par un spécialiste, dans un objectif décisionnel;
- d'autre part, de donner les éléments fiscaux essentiels à l'approche des professions qui accompagnent les entreprises sur les plans comptable, fiscal et du contrôle;
- de sensibiliser aux aspects internationaux, pour mieux cerner les enjeux auxquels se trouve confrontée la société belge dans un marché international.
Ce cours contribue aux attendus d'apprentissage suivants :
- Renforcer ses connaissances et sa compréhension des disciplines de gestion ainsi que leur contexte juridique, politique et social.
- Acquérir les connaissances et la compréhension de l'une des disciplines de spécialisation Ou approfondir sa connaissance du domaine de spécialisation par la réalisation d'un premier Master de niveau universitaire.
- Intégrer des informations, des outils, des connaissances et des données contextuelles recherchés de manière autonome pour concevoir et proposer, individuellement ou au sein d'une équipe, des solutions originales, créatives et viables à des problèmes de gestion complexes réels ou simulés, en tenant compte, le cas échéant, du contexte humain, social et juridique.
- travailler en équipe de manière professionnelle.
- être créatif dans la conception de solutions.
- face à une problématique de gestion, proposer des solutions éthiques, socialement responsables et respectueuses des principes de bonne gouvernance.
Savoirs et compétences prérequis
Maîtrise de la langue française
Droit fiscal général belge (cours de Droit fiscal général): les étudiants qui n'auraient pas déjà suivi le cours de Droit fiscal général ou un cours équivalent sont priés de contacter Mme Catherine Simon Dubois, assistante
Connaissance approfondie de la comptabilité générale belge et des opérations de consolidation.
Les matières juridiques du cursus de base à HEC sont supposées connues et maîtrisées (droit public, droit civil, droit des sociétés, droit social)
Mathématiques : notions d'algèbre de base
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Le cours se donne en présentiel.
Il suppose une participation active des étudiants, et une préparation continue de la matière, de semaine en semaine.
Le cours est basé sur une pédagogie active.
Les bases théoriques, nécessaires à la maîtrise de la matière, sont illustrées de nombreux cas pratiques.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Cours donné exclusivement en présentiel
Informations complémentaires:
Présentiel.
Une participation active est demandée, ce qui suppose de participer aux exercices proposés au cours, de revoir la matière de semaine en semaine, de préparer certains cours.
L'objectif est, en premier lieu, d'approfondir la connaissance de la matière. Mais il s'agit également de comprendre la matière, d'en percevoir les enjeux pour l'entreprise et le monde économique, de développer une vision analytique et critique de la matière, pour pouvoir remplir au mieux son rôle de gestionnaire, de conseil, de réviseur et, en toute hypothèse, de citoyen/contribuable.
Le cours est complété de séances d'exercices: il est demandé un travail de préparation des exercices et une participation active lors des séances.
Les séances d'exercice éventuellement organisées sont données par un(e) étudiant-moniteur. Elles sont facultatives.
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- LOL@
Informations complémentaires:
- powerpoint
- capsules video (préparation du cours TVA)
- code fiscal (à jour)
- bibliographie: une bibliographie générale est proposée, ainsi qu'une information sur les sources documentaires disponibles dans le domaine fiscal. Un complément d'informations peut donc être recherché dans des manuels de base ou dans des articles spécialisés.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
Informations complémentaires:
L'évaluation comporte en tout cas un examen, sous la forme d'un écrit.
Pour cet examen écrit:
L'utilisation du Code fiscal est autorisée.
Toute tricherie, par quelque moyen que ce soit, est sanctionnée par une note de 0/20.
Les montres, gsm, objets connectés quelconques, oreillettes, etc. sont strictement interdits.
L'examen vise à tester la compréhension, la connaissance, la maîtrise de la matière, la capacité d'appliquer les règles étudiées à des situations concrètes, la capacité d'organiser une réponse, l'esprit analytique et critique.
L'examen peut comporter des questions QCM, Vrai/Faux, questions "courtes", questions "ouvertes".
Le Code fiscal peut être souligné, coloré, comporter des mots-clés, des renvois d'article à article. Le code propose une table des matières: celle-ci peut également faire l'objet d'annotations. Un Code à jour est recommandé. Des législations nouvelles peuvent venir compléter le code, à condition que toutes les feuilles imprimées soient reliées.
Les feuilles volantes sont interdites.
Evaluation continue:
L'évaluation finale peut intégrer une part d'évaluation continue, afin de tenir compte du travail personnel fourni par l'étudiant/l'étudiante durant l'année.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Code fiscal à jour
Contacts
Le professeur peut être contacté aux inter-cours ou sur rendez-vous.
Assistante: Mme Catherine Simon Dubois (Catherine.SimonDubois@uliege.be)
Association d'un ou plusieurs MOOCs
Notes en ligne
voir lol@
les supports sont disponibles sur lol@