Introduction to American Law

Durée

24h Th

Nombre de crédits

Enseignant

François van der Mensbrugghe

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours introductif au Droit américain est principalement destiné aux étudiants qui comptent étudier à l'étranger plus tard (lors d'un séjour Erasmus ou à l'occasion d'un programme de 3ème cycle). D'autres étudiants avec un intérêt spécifique pour la matière sont les bienvenus. La matière couvre les principales matières du Droit américain (Droit constitutionnel, Droit des contrats, Responsabilité extra-contractuelle, Procédure civile). Sur le fond, le cours met l'accent sur le sens de la règle du précédent et le raisonnement particulier qui sous-tend la culture juridique du "Common law". Eu égard l'importance du Droit constitutionnel américain, le cours met l'accent sur le rôle de la Cour suprême des Etats-Unis, la recherche incessante d'un équilibre entre le gouvernement fédéral et les états, et nombre de décisions concernant les libertés individuelles.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme de ce cours, les étudiants seront capables de:
1). maîtriser les règles fondamentales, les concepts et les courants du Droit américain (Droit constitutionnel, Droit des contrats, Responsabilité extra-contractuelle, Procédure civile);
2). analyser les "grands arrêts" du Droit américain et en tirer des arguments sur le Droit américain contemporain (problèmes de compétence, droits de reproduction, respect de la vie privée, ...);
3). développer une appréciation éclairée sur les forces et les faiblesses du Droit américain de manière à nourrir leurs opinions à l'occasion de conseils donnés à de futurs clients.

Savoirs et compétences prérequis

Le cours porte sur le système juridique américain. Les étudiants doivent avoir un très bon niveau d'anglais (niveau B2). Il ne s'agit pas d'un cours de "terminologie juridique anglaise". L'entièreté des cours, les supports, ainsi que l'examen, sont donnés en langue anglaise, sans traductions à la clef.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

L'enseignement se donne sous forme de cours magistraux de deux heures/semaine. Les cours s'accompagnent d'une présentation Powerpoint, disponible sur myULg avant chaque cours.

Conformément à la méthode d'enseignement suivie dans les facultés de droit anglo-américaines, les étudiants sont invités à lire un certain nombre d'affaires avant chaque cours.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Informations complémentaires:

Organisé sous forme de cours magistraux, les cours se donnent au premier quadrimestre, les mardis matins, de 11h00 à 13h00.

Tous les cours se donnerent en présentiel.

Les cours se donnent à la Faculté de droit (Sart-Tilman, bâtiment B-31), au "Séminaire 6". Le premier cours se donnera le mardi 23 septembre 2025.

Ce premier cours sera précédé d'un court exposé introductif portant sur l'ensemble de la matière.

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Le cours se fonde principalement sur l'ouvrage juridique suivant: Gerald Paul McAlinn, Dan Rosen, et John P. Stern, An Introduction to American Law, 2ème éd. (Durham, North Carolina: Carolina Academic Press, 2010). Les étudiants pourront consulter ce livre à la bibliothèque Graulich ou l'acquérir à titre personnel.
L'autre livre de référence est: Erwin Chemerinsky, We the People: A Progressive Reading of the Constitution for the 21st Century (New York: Macmillan USA, 2018).

Le cours s'accompagne d'une présentation Powerpoint, disponible sur "myULg" au début du semestre. Un recueil de textes est en préparation.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ET évaluation orale


Informations complémentaires:

A titre principal, l'évaluation des connaissances se fait au moyen d'un examen écrit de deux heures - en anglais.

L'examen comportera:

• quatre questions ponctuelles;
• le commentaire d'un arrêt vu au cours;
• le commentaire d'un arrêt non-vu au cours.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Le cours se donne le mardi, de 11h00 à 13h00, débutant le mardi, 24 septembre 2024 (Sart-Tilman, bâtiment B-31, au "Séminaire 6").

Les étudiants sont vivement encouragés à participer au cours. 

Contacts

fvdmensbrugghe@uliege.be

Le Professeur van der Mensbrugghe occupe un bureau partagé à la Faculté de droit (le bureau à côté du "Séminaire 1"). En raison de sa présence épisodique, les étudants sont priés de le contacter par courrier électronique.

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne