Durée
24h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
L'enseignement est organisé une annnée sur deux : il est donné au cours de l'année académique 2025-2026 ; il ne le sera par contre pas au cours de l'année 2026-2027.
Observations liminaires :
1. Le cours nécessitera la lecture de textes en langue anglaise et suppose une bonne connaissance passive de cette langue ; l'enseignant accueillera toute question de vocabulaire avec bienveillance.
2. En raison de son organisation complètement interactive, le cours est limité à 15 étudiants.
Un message signalant ce nombre limité de places est aussi placé sur MyULège dès le mois de juillet qui précède le début de l'année académique au cours de laquelle le cours est donné.
Les inscriptions se font auprès de Me Lucas FONTAINE, assistant de référence du cours, à son adresse lucas.fontaine@uliege.be .
Elles sont retenues dans l'ordre chronologique de leur réception.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Le cours vise à familiariser les étudiants avec les grands éléments - historiques et actuels - du droit constitutionnel des Etats-Unis d'Amérique et de la France.
L'interactivité est un élément indispensable et caractéristique du cours : celui-ci prendra, dans une très large part, appui sur des exposés réalisés par les étudiants et présentés par eux lors des différentes séances, selon le mode d'une mise en situation.
L'idée est procurer aux étudiants non seulement une bonne connaissance de base du droit constitutionnel américain et français, mais aussi de les doter de l'aptitude - importante dans la vie professionelle du juriste - à présenter des exposés en public, sur un sujet professionnel, dans un cadre professionnel et dans un temps imparti.
(Pour ce qui est de l'aptitude, tout aussi importante, de rédiger des écrits, il est renvoyé au cours à option Droit public questions spéciales, DROI2209-1, qui est donné un an sur deux, en alternance avec le présent cours).
Les présentations se feront en binôme et comptent pour 80 pc de la note du cours, les 20 pc restants étant attribués à la participation de l'étudiant lors de la discussion des exposés des autres étudiants.
L'attention des étudiants est attirée sur le fait que les présentations faites en séance ont valeur d'examen. Un étudiant ne présente en principe pas deux fois avec le même autre étudiant ; à chaque présentation, le binôme change. Les étudiants choisissent en principe librement leur partenaire pour la présentation. Chaque présentation donne en principe lieu à une appréciation par l'équipe enseignante.
Quelques exposés ex cathedra seront par ailleurs faits par l'enseignant, essentiellement sur des points conceptuels et d'introduction.
La présence au cours est obligatoire.
Savoirs et compétences prérequis
Réussite du cours de Droit constitutionnel (DROI1203-4). Ce prérequis n'est pas applicable aux étudiants Erasmus.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
(aucun)
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
présentiel et lectures autonomes
Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées
Un dossier de documentation sera disponible sur le site ORBI, au nom de l'enseignant. Les étudiants inscrits à ce cours sont priés de le télécharger et de l'imprimer en début d'année académique.
Modalités d'évaluation et critères
Evaluation continue
Informations complémentaires:
En première session :
Les présentations en binôme comptent pour 80 pc de la note du cours ; les 20 pc restants sont attribués à la participation de l'étudiant lors de la discussion des exposés des autres binômes.
En seconde session :
Un étudiant qui échoue le cours en première session se voit attribuer un travail écrit à rédiger, sur un sujet de droit constitutionnel comparé. À peine d'irrecevabilité, ce travail est à rendre au plus tard, par courriel, le mardi de la dernière semaine de la seconde session.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
La première séance du cours aura lieu le mardi 23 septembre 2025 à 16h.
Le cours est organisé uniquement les années impaires (2025-2026, 2027-2028, ...).
Contacts
L'enseignant et les assistants du cours sont à la disposition des étudiants pour les aider dans leur recherche documentaire et dans la préparation de leur note de synthèse.
Assistants du cours :
Lucas FONTAINE, assistant et avocat au barreau de Bruxelles, lucas.fontaine@uliege.be
Renaud TERWAGNE, assistant, renaud.terwagne@uliege.be
Alix DECROP ERNST, assistante, alix.decropernst@uliege.be