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2025-2026 / DROI0181-2

Fondements de droit belge : aspects de droit privé

Durée

20h Th

Nombre de crédits

 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)5 crédits 

Enseignant

Quentin Leboutte

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours « Fondements de droit belge : aspects de droit privé » a pour objectif d'offrir à des étudiants Erasmus IN ayant choisi d'effectuer un séjour dans notre faculté un aperçu des principes régissant le droit civil belge.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif de ce cours est d'éclairer les étudiants sur la manière dont le système juridique belge traite certaines questions du droit privé (droit des contrats, responsabilité civile, droit des biens, etc). Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant aura un aperçu transversal du droit privé belge et sera capable de répondre à des problèmes juridiques simples auxquels il pourrait être confronté.

Accessoirement, ce cours donne l'opportunité aux étudiants en droit dont le français n'est pas la langue maternelle d'enrichir leur vocabulaire juridique.

Savoirs et compétences prérequis

Ce cours est destiné à des personnes qui étudient le droit dans leur pays d'origine; une maîtrise suffisante de la langue française est prérequise.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Les thèmes abordés seront les suivants:

Le premier cours débutera par un aperçu sommaire de l'histoire de la Belgique, de ses origines historiques à ses institutions actuelles, afin de permettre à l'étudiant d'en apprendre davantage sur son pays d'accueil ;

Le deuxième cours sera consacré à l'histoire du droit privé en Belgique depuis son indépendance. Du Code Napoléon au « nouveau » Code civil, cette section doit permettre aux étudiants de mieux comprendre le contexte dans lequel les normes étudiées ont été adoptées et leur place au sein de l'ensemble du droit belge ;

Les six cours suivants seront consacrés successivement aux différentes thématiques juridiques belges : droit des contrats, droit de la responsabilité extracontractuelle, droit des biens, droits des personnes, droit du travail, et enfin approche générale du fonctionnement de l'appareil judiciaire en Belgique ;

Enfin, lors des deux ou trois dernières séances de cours, chaque étudiant.e devra présenter un exposé de dix ou quinze minutes (en fonction du nombre d'étudiant.es qui réalisent la dite présentation) sur une institution juridique de son choix, avec comparaison entre leur droit national et le droit belge, avant de modérer ensuite un court débat avec l'ensemble de la classe.



 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Informations complémentaires:

L'enseignement se fait en présentiel chaque mercredi à l'Université de Liège (campus du Sart-Tilman). L'enseignant compte sur la participation active des étudiantes et des étudiants, afin d'avoir des échanges enrichissants permettant de confronter les normes des ordres juridiques nationaux les unes aux autres ainsi qu'avec les normes du droit belge.

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- MyULiège


Informations complémentaires:

Avant chaque cours, l'enseignant communiquera le power point reprenant les points importants de la matière qui sera vue lors du prochain cours (excepté pour le premier cours).  

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation orale


Informations complémentaires:

L'étudiant.e sera évalué.e :

  • D'une part, sur la base d'une présentation orale de 15 minutes sur une institution juridique de son choix de son choix (une liste de sujets possibles sera communiquée aux étudiants lors du premier cours), en droit belge et dans le droit national de l'étudiant faisant la présentation ; et, d'autre part,
  • Sur la base d'un examen oral. L'étudiant devra être capable de répondre à des questions sur la matière vue en cours ainsi que de résoudre des petits casus similaires à ceux qui auront été réalisé en classe durant l'année.
La présence en cours est vivement recommandée.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Quentin Leboutte
Assistant

Faculté de droit
Service de droit romain et de droit privé comparé
Quartier Agora
Place des Orateurs, 1
Bât. B33, bureau 1/36
4000 LIEGE

Courriel : quentin.leboutte@uliege.be

Association d'un ou plusieurs MOOCs