2024-2025 / DROI8067-1

Droit du commerce international

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité spécialisée en droit économique et social5 crédits 
 Master en droit, à finalité spécialisée en droit et gestion4 crédits 
 Master en droit, à finalité spécialisée en droit public5 crédits 
 Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé5 crédits 
 Master de spécialisation en droit fiscal5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)5 crédits 

Enseignant

Philippe Vincent

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours est divisé en 3 parties. La première est consacrée à l'étude des principes applicables au sein des Accords généraux de l'Organisation mondiale du Commerce. La deuxième traite des investissements internationaux, la troisième du commerce des produits de base.

Le cours se base sur l'analyse d'un certain nombre de décisions judiciaires. Un travail de préparation important est par conséquent requis de la part des étudiants.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif du cours est d'enseigner aux étudiants les principes applicables dans le cadre du commerce international.

Savoirs et compétences prérequis

Les étudiants doivent avoir suivi un cours de droit international public.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Le cours se base sur une présentation Powerpoint et l"analyse d'un certain nombre de décisions judiciaires mises à la disposition des étudiants

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Informations complémentaires:

Présentiel. Une participation active des étudiants est demandée.

Supports de cours, lectures obligatoires ou recommandées

Plate-forme(s) utilisée(s) pour les supports de cours :
- MyULiège


Informations complémentaires:

Une présentation Powerpoint et un recueil d'arrêts sont à la disposition des étudiants. seul le second pourra être utilisé à l'examen.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes )


Informations complémentaires:

Les étudiants recevront l'exposé des faits d'une plainte à l'OMC. Ils devront rédiger la plainte, le mémoire de défense et la décision du groupe de travail.

Stage(s)

Aucun

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Il sera demandé aux étudiants de lire à l'avance les décisions qui seront vues au cours.

Contacts

Philippe VINCENT

Service de Droit international public

Place des Orateurs 3, bât. B31, boîte 22

4000 Liège

ph.vincent@uliege.be

Association d'un ou plusieurs MOOCs