2023-2024 / DTFE1017-1

Travail de fin d'études

Travail écrit ou participation à un séminaire

Stage

Epreuve orale

Durée

Travail écrit ou participation à un séminaire :
Stage : 120h St.
Epreuve orale : 4h AUTR

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité20 crédits 

Enseignant

Travail écrit ou participation à un séminaire : Michel Peters
Stage : Luc Bihain, Guillaume Gailliet, Olivier Michiels, François Minon, Michel Peters, Didier Pire, Annick Sadzot, Sylvie Thielen
Epreuve orale : Fabienne Kéfer, Michel Peters

Suppléant(s)

Stage : Michel Peters
Epreuve orale : Michel Peters

Coordinateur(s)

Michel Peters

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le Travail de Fin d'Etudes du master en droit comprend trois parties :

  • un travail écrit ;
  • un stage ;
  • une épreuve orale publique en simulation professionnelle.

Travail écrit ou participation à un séminaire

Le travail écrit consiste en un travail de recherche et de synthèse analogue à une étude de doctrine, d'environ 25 pages, sous la direction d'un enseignant (tuteur).

Stage

Le stage consiste en une véritable expérience professionnelle, qui vous amène à travailler sur des dossiers, effectuer des tâches et rédiger des documents à portée juridique.

Epreuve orale

L'épreuve orale consiste en la présentation :

  • de conclusions (plaidoirie dans une simulation de procès) ;
  • d'un projet de loi (débat parlementaire) ;
  • d'une analyse juridique (juriste d'entreprise) ;
  • du travail écrit devant des personnalités extérieures selon les modalités d'un séminaire.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

Par le travail écrit, vous devez démontrer votre capacité à traiter vous-même des questions juridiques sur lesquelles vous n'aurez pas eu cours ou à approfondir des questions juridiques au-delà de ce qui a été évoqué au cours. Vous devez faire preuve de vos capacités à apprendre (rechercher l'information, utiliser la recherche documentaire), comprendre (digérer la documentation, en faire une analyse critique) et exposer (en faire une présentation ordonnée, synthétique et critique).

Stage

Au terme du stage, vous êtes capable de mobiliser vos compétences et connaissances acquises durant votre formation universitaire dans un contexte professionnel.

Epreuve orale

Au terme de l'épreuve orale, vous vous êtes confronté à l'exercice de la prise de parole en public et vous êtes sensibilisé à l'importance de la communication orale, quelle que soit la profession juridique envisagée.

Savoirs et compétences prérequis

Vous pouvez accéder au travail de fin d'études à condition :

  • d'avoir obtenu votre diplôme de bachelier ;
  • d'avoir acquis au moins 45 crédits de cours du programme de master, étant entendu que votre programme annuel de cours doit vous permettre de poursuivre l'obtention de votre diplôme (étudiant "diplômable");
  • d'avoir suivi les séances du séminaire de préparation au TFE (DROI1274-1/2).

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

Le choix du sujet fait partie de l'exercice du travail de fin d'études. Il vous incombe donc en principe de rechercher vous-même le sujet de votre travail, sur les conseils de votre tuteur académique. Ce dernier doit approuver le sujet que vous lui proposer. Il peut refuser un sujet qui lui paraît sans intérêt ou qui l'entraîne en dehors de son domaine de compétence.

Au plus tard pour le 30 novembre, vous devez initier le dépôt de votre tfe en ligne sur www.matheo.uliege.be en y décrivant dans la rubrique « résumé » une brève description provisoire du sujet de votre travail approuvé par le tuteur académique.

De manière générale, il vous appartient de solliciter votre tuteur aux étapes décisives de la réalisation de votre travail.

Stage

Le stage s'effectue durant l'année académique et au plus tard jusqu'à la fin du mois de juin 2024, sous réserve de dérogations à accorder par la commission des stages et TFE pour circonstances exceptionnelles.

Vous êtes tenu d'effectuer, au minimum, une prestation horaire effective de 120 heures. Cette prestation s'effectue, en principe, au lieu du stage selon les modalités pratiques qui seront fixées par votre maître de stage. Vous vous conformerez aux mesures et dispositions prises par l'organisme d'accueil de votre maître de stage. Ce dernier veillera à assurer votre intégration en vue de vous donner un aperçu du milieu professionnel dans lequel il travaille. Sauf dérogation accordée par le tuteur académique en raison de la nature particulière du stage,vous devez effectuer des prestations écrites dans un minimum de cinq dossiers. Le tuteur académique peut fixer des exigences quant au contenu du stage.

A l'issue du stage, vous devez rédiger un rapport de stage (+/-10 pages), en respectant les consignes fixées dans le règlement TFE de master et, le cas échéant, par votre tuteur académique. Le maître de stage ne donne pas de note. Il fait part de ses observations, tant sur le plan du travail réalisé que sur vos facultés d'adaptation et d'intégration au milieu professionnel, sur la base d'une grille évaluation.

 

Epreuve orale

L'épreuve se déroule en une séance en principe ouverte au public, devant un jury d'évaluation.

Les sessions des épreuves orales publiques sont organisées durant toute l'année académique. Conformément à l'article 41§2 du règlement général des examens, l'épreuve orale n'est organisée qu'une seule fois par année académique. La note obtenue est alors réputée attachée à chacune des sessions d'examens.

Hormis le cas de la défense publique du travail écrit, la préparation de l'épreuve orale n'exige pas  le dépôt préalable d'une préparation écrite. Vous effectuez l'épreuve sur la base d'un dossier qui vous est remis, en principe, au moins quinze jours à l'avance et comprenant :

  • soit les conclusions à plaider et l'une ou l'autre pièce de procédure en annexe (conclusions de l'adversaire, jugement de première instance) ;
  • soit la référence du projet de loi objet du débat ;
  • soit une note récapitulative de l'analyse à présenter par le juriste d'entreprise et l'une ou l'autre pièce annexe (contrats, courriers...).
 

 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Travail écrit ou participation à un séminaire

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Stage

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Epreuve orale

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Règlement du travail de fin d'études 

Travail écrit ou participation à un séminaire

Règlement du travail de fin d'études

Stage

Règlement du travail de fin d'études 

Epreuve orale

Règlement du travail de fin d'études 

Modalités d'évaluation et critères

Travail à rendre - rapport

Interrogation(s) hors session


Explications complémentaires:

La note globale du TFE est pondérée comme suit :

- Travail écrit :  12/20e

- Stage : 5/20e

- Epreuve orale : 3/20e

 
Le travail écrit constitue l'aboutissement de votre parcours universitaire, dans lequel vous démontrez l'acquisition de compétences de réflexion, de recherche et d'écriture indispensables à tout juriste. En cas d'insuffisance grave (soit une note égale ou inférieure à 7) au travail écrit, la note globale du TFE ne peut être supérieure à 9.

Une note d'insuffisance même grave à l'épreuve orale ne peut pas entraîner l'échec de la note TFE globale si les autres épreuves sont réussies.

Travail écrit ou participation à un séminaire

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

L'initiation de la procédure de dépôt en ligne sur www.matheo.uliege.be doit être réalisée pour le 30 novembre au plus tard. Le non-respect de cette formalité est indicatif d'ajournement.

Le dépôt définitif du travail écrit doit être effectué au plus tard :

-le premier jour de la session de janvier pour celles et ceux d'entre vous susceptibles d'être délibérés au terme de la session de janvier et qui en ont fait la demande, conformément à l'article 58, §2, b) du règlement général des examens ou le 15e jour du mois de mai pour la première session ;

-le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.

Si ce jour est un jour férié, le délai est reporté au jour ouvrable suivant.

Le travail écrit doit être déposé en ligne sur la plate-forme MatheO. Vous devez en outre respecter les éventuelles exigences complémentaires qui sont imposées par votre tuteur académique.

Vous devez également respecter les consignes de rédaction et de présentation imposées par la commission TFE et plus amplement précisées dans le règlement TFE.

Stage

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation orale

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

Le rapport de stage fait l'objet d'une présentation orale devant le tuteur académique, qui attribue la note du stage. Celui-ci tiendra compte :

1) du rapport de stage ;

2) de la présentation orale de l'étudiant ;

3) de l'appréciation du maître de stage.


1. Le rapport de stage doit être déposé au plus tard le premier jour de la session de janvier pour les étudiants susceptibles d'être délibérés au terme de la session de janvier et qui en ont fait la demande, conformément à l'article 58, §2, b) du règlement général des examens ou le 15e jour du mois de mai pour la première session ; le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.

Si ce jour est un jour férié, le délai est reporté au jour ouvrable suivant.
 
2. La présentation orale a lieu en principe pendant les sessions d'examen.

3. L'appréciation du maître de stage se fait sur la base de la grille d'évaluation élaborée par la commission et qui devra être envoyée au secrétaire de la commission pour le début du mois de mai au plus tard.
 
Les étudiants trouveront plus de précisions sur les modalités et échéances du stage dans le règlement TFE de master, disponible sur le site web de la faculté.
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

L'essentiel des communications s'effectue via l'espace de cours e-campus.

Tous les documents relatifs au TFE (convention de stage et annexes, règlement TFE, vade-mecum...) sont mis à votre disposition sur l'espace de cours eCampus et sur le site de la faculté.

 

Stage

Une convention de stage est établie avec votre maître de stage et la faculté. Vous devez compléter cette convention, la signer et la faire signer par votre maître de stage, puis la remettre à Madame Lheureux, au secrétariat du département (B31, bureau II.81) en trois exemplaires originauxAVANT le début du stage. Vous pouvez venir récupérer votre exemplaire et celui de votre maître de stage la semaine qui suit celle du dépôt des conventions.

Sauf exception, Madame Lheureux est disponible durant l'année académique :

  • les lundis, de 9h à 12h et 13h30 à 16h ;
  • les mardis et jeudis, de 9h à 12h et 13h30 à 16h30.
Vous avez l'obligation de prendre au moins une fois contact avec votre tuteur académique et ce, au plus tard quinze jours après le début de votre stage. Ce contact doit permettre de vérifier l'adéquation du stage avec les exigences du tuteur académique.  

Contacts

Voir les rubriques "contacts" des différentes composantes du TFE.

Lorsque vous contactez votre tuteur ou un membre du personnel de la faculté par courriel, veillez à utiliser votre adresse mail étudiant (xxx@student.uliege.be ). Les courriels provenant d'une adresse mail personnelle seront laissés sans suite.

 

 


 

Travail écrit ou participation à un séminaire

Pour les questions portant sur le fond de votre travail écrit, vous pouvez vous adresser à votre tuteur académique, selon les modalités qu'il aura fixées avec vous.

Pour les questions d'ordre administratif (ex.: utilisation du vade-mecum des travaux écrits), vous pouvez contacter M. Peters :

  • durant les permanences qu'il organisera à différents moments clés de l'année académique ;
  • par téléphone, les mardis après-midi, de 13h30 à 17h, au 04/366.36.78 ;
  • par courriel, via l'adresse master.droit@uliege.be .
M. Peters vous conseille de privilégier les deux premiers moyens de communication (permanence, téléphone).

 

Stage

Pour les questions portant sur le contenu du stage, vous pouvez vous adresser à votre tuteur académique, selon les modalités qu'il aura fixées avec vous.

Pour les questions d'ordre administratif (ex.: éléments à compléter dans la convention de stage, utilisation du modèle word pour le rapport de stage), vous pouvez contacter M. Peters :

  • durant les permanences qu'il organisera à différents moments clés de l'année académique ;
  • par téléphone, les mardis après-midi, de 13h30 à 17h, au 04/366.36.78 ;
  • par courriel, via l'adresse master.droit@uliege.be .
M. Peters vous conseille de privilégier les deux premiers moyens de communication (permanence, téléphone).


 

Epreuve orale

Pour les questions relatives à l'organisation des épreuves orales, vous pouvez contacter Madame Céline Petitjean par téléphone, au 04/366.46.36 ou par courriel, à l'adresse master.droit@uliege.be .

 

Association d'un ou plusieurs MOOCs