Durée
21h Th
Nombre de crédits
| Certificat d'université : Spécialisation en douane | 4 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours fera d'abord un rappel des principes de base en matière de TVA pour mettre ensuite l'accent sur le traitement des opérations internationales. Une partie du cours se concentrera sur les obligations pesant sur les assujettis effectuant de telles opérations, ainsi que sur l'analyse des différents systèmes mis en place pour faciliter le commerce international (IOSS et OSS). Une partie du cours abordera la problématique des produits soumis à accises.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif est de procurer aux étudiants les raisonnements à acquérir pour déterminer le traitement applicable à des opérations impliquant plusieurs états (membres ou tiers).
Savoirs et compétences prérequis
Le cours est destiné à des étudiants qui dominent déjà les notions élémentaires en matière de TVA.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Les cours sont des exposés théoriques accompagnés de l'étude de cas pratiques, dans lesquels l'étudiant prend une part active.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
Explications complémentaires:
Tant en première qu'en seconde session, l'examen prendra la forme d'une évaluation écrite (QCM et/ou questions ouvertes) en présentiel.
A titre exceptionnel, pour des raisons dûment motivées et après approbation du bureau, l'examen peut éventuellement prendre la forme d'un examen oral à distance.
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Contacts
Philippe Noirhomme François Coutureau
pn@vatdesk.be francois.coutureau@hotmail.com