Durée
60h Th
Nombre de crédits
| Bachelier en sciences politiques, orientation générale | 5 crédits |
Enseignant
Coordinateur(s)
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le cours porte sur le droit constitutionnel et les institutions politiques et est spécifiquement destiné aux étudiants de bachelier en science politique. Ce cours fait intervenir deux enseignants, l'un juriste et l'autre politologue, et qui développent chacun des aspects complémentaires de la matière.
La partie du cours qui concerne le Droit constitutionnel est enseignée par Martin Vrancken, maître de conférences (30h00). Elle vise à renforcer les connaissances juridiques acquises dans le cadre du cours d'Institutions politiques et Droit constitutionnel I. Des thématiques déjà abordée dans ce cours sont dès lors revues dans le but d'être approfondies, tandis que des sujets nouveaux viennent compléter la formation. Après une partie introductive qui porte sur les grands traits constitutionnels du Royaume de Belgique, l'accent est mis quatre objets principaux : le droit électoral, le fédéralisme, les droits fondamentaux et le droit des finances publiques.
La partie du cours portant sur les Institutions politiques, enseignée par le Pr. Geoffrey Grandjean (30h00), vise à comprendre et à analyser, à partir des règles de droit constitutionnel, les systèmes représentatifs dans une perspective comparée. Plus précisément, pour l'année académique 2021-2022, trois thèmes principaux constituent le fil rouge du cours. Premièrement, les étudiants sont amenés à interroger les principes de la représentation, à partir des normes constitutionnelles. Deuxièmement, les étudiants sont initiés à l'étude des comportements politiques, à partir des règles de droit constitutionnel. Ils sont ainsi amenés à cerner l'influence des systèmes électoraux sur la vie politique et à comprendre les modèles explicatifs des comportements politiques. Troisièmement, les étudiants sont invités analyser le rôle des négociations post-électorales dans les systèmes représentatifs (à travers les concepts de compromis, consensus, conflit et agonisme).
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Au terme du cours, l'étudiant a renforcé sa maîtrise du droit constitutionnel et est en mesure de répondre à la fois à des questions générales sur l'architecture institutionnelle ainsi qu'à des questions pratiques précises. Il est aussi capable de maitriser le fonctionnement des systèmes représentatifs tout en cernant précisément les relations de pouvoir entre les acteurs politiques.
Ces acquis se traduisent par la capacité :
- de comprendre les normes constitutionnelles, législatives et réglementaires qui organisent les systèmes représentatifs.
- d'analyser des documents, notamment de la jurisprudence et de la littérature scientifique ;
- de comprendre comment ces règles structurent la vie politique ;
- d'étudier et d'analyser les comportements politiques.
Savoirs et compétences prérequis
Les étudiants doivent préalablement suivre le cours d'Institutions politiques et Droit constitutionnel I. Dans le cadre du cours d'Institutions politiques et droit constitutionnel II, les deux parties (Institutions politiques, d'une part, et Droit constitutionnel, d'autre part) sont conçues de façon complémentaire et sont enseignées en parallèle.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Les activités d'apprentissage et les méthodes d'enseignement se déclinent selon les modalités suivantes :
- des leçons ex cathedra, s'appuyant sur de nombreux articles scientifiques et sur des extraits d'arrêts prononcés par de hautes juridictions ;
- des conférences données par des orateurs invités ;
- des lectures et des analyses des documents distribués aux étudiants.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Pour ce qui concerne les séances dispensées par Martin Vrancken, les étudiants disposeront d'un plan général du cours et d'un dossier de documentation. Le plan général du cours est disponible à l'adresse suivante : http://hdl.handle.net/2268/263410. Le dossier de documentation est disponible à l'adresse suivante : http://hdl.handle.net/2268/263610.
Supports de cours pour la partie relative au Institutions politiques :
Grandjean Geoffrey, Institutions politiques. Partie 2. Représentation, systèmes électoraux et au-delà, Syllabus, 2020, 327 p., disponible à l'adresse suivante : http://hdl.handle.net/2268/249933.
Grandjean Geoffrey, Le principe d'égalité dans l'organisation de la société. Émile de Laveleye, un intellectuel au service de la Cité, Bruxelles, Larcier, Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, 2020, 350 p.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
- En distanciel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
Autre : préférence en présentiel
Explications complémentaires:
L'évaluation consiste en un examen écrit.
Pour la partie relative au Droit constitutionnel, sont principalement invités à répondre à des questions ouvertes de compréhension et d'analyse et à des QCM qui portent sur la matière étudiée. Ils peuvent notamment être appelés à commenter une décision juridictionnelle et/ou à développer un raisonnement de type juridictionnel sur la base de faits qui leur sont soumis.
Pour la partie relative aux Institutions politiques, les étudiants sont invités à répondre à des questions à choix multiples (3 possibilités de réponses et retrait de 0,5 point lorsqu'une réponse est fausse).
Les modalités sont identiques pour la première et la deuxième session.
Les critères suivants sont mobilisés pour l'évaluation : 1) compréhension des normes constitutionnelles, législatives et réglementaires ainsi que des décisions juridictionnelles, 2) analyse des rapports entre les institutions et entre les acteurs politiques et 3) explication des comportements politiques.
Stage(s)
Remarques organisationnelles
Le cours n'est plus dispensé à partir de l'année académique 2022-2023.
Contacts
Je suis quotidiennement présent à l'Université. N'hésitez pas à me contacter pour me rencontrer. Vous pouvez me contacter par courriel comme je réponds rapidement.
Quand une question mérite, à mon sens, une réponse collective, j'y répondrai lors de la séance de cours suivante.
Voici mes coordonnées :
Pr. Dr Geoffrey Grandjean
Professeur
Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie
Place des orateurs, 3
4000 Liège
Boîte 11
Bureau 2.17
Tel. : +32 (0)4/366.96.60
Courriel : Geoffrey.Grandjean@uliege.be
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Pr. Dr Frédéric Bouhon
Chargé de cours
Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie
Place des orateurs, 3
4000 Liège
Bureau R45
Tel./ +32 (0)4/366.31.55
Courriel : Geoffrey.Grandjean@uliege.be et f.bouhon@uliege.be