2022-2023 / DTFE1017-1

Travail de fin d'études

Travail écrit ou participation à un séminaire

Stage

Epreuve orale

Durée

Travail écrit ou participation à un séminaire :
Stage : 120h St.
Epreuve orale : 4h AUTR

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité20 crédits 

Enseignant

Travail écrit ou participation à un séminaire :
Stage : Luc Bihain, Guillaume Gailliet, Olivier Michiels, François Minon, Michel Peters, Didier Pire, Annick Sadzot, Sylvie Thielen
Epreuve orale : Fabienne Kéfer

Coordinateur(s)

Michel Peters

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le Travail de fin d'études du Master en droit comprend trois parties :

  • un travail écrit ;
  • un stage ;
  • une épreuve orale publique en simulation professionnelle.

Travail écrit ou participation à un séminaire

Le travail écrit consiste en un travail de recherche et de synthèse analogue à une étude de doctrine, d'environ 25 pages, sous la direction d'un enseignant (tuteur).

Stage

Le stage consiste en une véritable expérience professionnelle, qui doit amener l'étudiant à travailler sur des dossiers, effectuer des tâches et rédiger des documents à portée juridique. Il ne peut se limiter à un stage d'observation.

Epreuve orale

L'épreuve orale consiste en la présentation orale :

  • de conclusions (plaidoirie dans une simulation de procès) ;
  • d'un projet de loi (débat parlementaire) ;
  • d'une analyse juridique (juriste d'entreprise) ;
  • du travail écrit devant des personnalités extérieures selon les modalités d'un séminaire.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

Par le travail écrit, l'étudiant doit faire preuve de sa capacité à traiter lui-même des questions juridiques sur lesquelles il n'aura pas eu cours ou d'approfondir des questions juridiques au-delà de ce qui a été évoqué au cours. Il doit démontrer ses capacités à apprendre (rechercher l'information, utiliser la recherche documentaire), comprendre (digérer la documentation, en faire une analyse critique) et exposer (en faire une présentation ordonnée, synthétique et critique).

Stage

Le stage doit consister en une véritable expérience professionnelle, qui doit amener l'étudiant à travailler sur des dossiers, effectuer des tâches et rédiger des documents à portée juridique.

Epreuve orale

L'épreuve orale a pour but d'obliger les étudiants à se confronter à l'exercice de la prise de parole en public et de les sensibiliser à l'importance de la communication orale, quelle que soit la profession juridique envisagée.

Savoirs et compétences prérequis

L'étudiant peut accéder au travail de fin d'études à condition :

  • d'avoir obtenu son diplôme de bachelier ;
  • d'avoir acquis au moins 45 crédits de cours du programme de master, étant entendu que son programme annuel de cours doit lui permettre de poursuivre l'obtention de son diplôme (étudiant "diplômable");
  • d'avoir suivi les séances du séminaire de préparation au TFE (DROI1274-1/2).

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Travail écrit ou participation à un séminaire

Le choix du sujet fait partie de l'exercice du travail de fin d'études. Il incombe donc en principe à l'étudiant de rechercher lui-même le sujet de son travail, sur les conseils du tuteur académique.
Ce dernier doit approuver le sujet proposé par l'étudiant. Il peut refuser un sujet qui lui paraît sans intérêt ou qui l'entraîne en dehors de son domaine de compétence.

Au plus tard pour le 30 novembre, l'étudiant doit initier le dépôt de son tfe en ligne sur www.matheo.uliege.be en y décrivant dans la rubrique « résumé » une brève description provisoire du sujet de son travail approuvé par le tuteur académique.

De manière générale, il appartient à l'étudiant de solliciter son tuteur aux étapes décisives de la réalisation de son travail.

Stage

Le stage s'effectue durant l'année académique et au plus tard jusqu'à la fin du mois de juin 2023, sous réserve de dérogations à accorder par la commission des stages et TFE pour circonstances exceptionnelles.

Une convention de stage est établie entre le maître de stage, l'étudiant et la faculté. Cette convention doit être remise, signée par l'étudiant et le maître de stage, en trois exemplaires originaux, au secrétariat du département AVANT le début du stage.

L'étudiant est tenu d'effectuer, au minimum, une prestation horaire effective de 120 heures. Cette prestation s'effectue, en principe, au lieu du stage selon les modalités pratiques qui seront fixées par le maîtres de stage en accord avec le stagiaire. Le stagiaire se conformera aux mesures et dispositions prises par l'organisme d'accueil de son maître de stage et les heures prestées peuvent être, si nécessaire, effectuées en partie en télétravail. Le maître de stage veillera à assurer une certaine intégration du stagiaire en vue de lui donner un aperçu du milieu professionnel dans lequel il travaille. Sauf dérogation accordée par le tuteur académique en raison de la nature particulière du stage, l'étudiant doit effectuer des prestations écrites dans un minimum de cinq dossiers. Le tuteur académique peut fixer des exigences quant au contenu du stage. L'étudiant a l'obligation de prendre au moins une fois contact avec son tuteur académique et ce, au plus tard quinze jours après le début de son stage. Ce contact doit permettre de vérifier l'adéquation du stage avec les exigences du tuteur académique. L'étudiant est tenu au secret professionnel.

A l'issue du stage, l'étudiant est tenu de rédiger un rapport de stage (+/-10 pages), en respectant les consignes fixées dans le règlement TFE de master et, le cas échéant, par son tuteur académique. Le maître de stage ne donne pas de note. Il fait part de ses observations, tant sur le plan du travail réalisé par l'étudiant que sur ses facultés d'adaptation et d'intégration au milieu professionnel, sur la base d'une grille évaluation.

 

Epreuve orale

L'épreuve se déroule en une séance en principe ouverte au public, devant un jury d'évaluation.

Les sessions des épreuves orales publiques sont organisées durant toute l'année académique. Conformément à l'article 41§2 du règlement général des examens, l'épreuve orale n'est organisée qu'une seule fois par année académique. La note obtenue est alors réputée attachée à chacune des sessions d'examens.

Hormis le cas de la défense publique du travail écrit, la préparation de l'épreuve orale n'exige pas de l'étudiant le dépôt préalable d'une préparation écrite. L'épreuve orale est effectuée et préparée par l'étudiant sur la base du dossier qui lui est remis, en principe, au moins quinze jours à l'avance et comprenant :

  • soit les conclusions à plaider et l'une ou l'autre pièce de procédure en annexe (conclusions de l'adversaire, jugement de première instance) ;
  • soit la référence du projet de loi objet du débat ;
  • soit une note récapitulative de l'analyse à présenter par le juriste d'entreprise et l'une ou l'autre pièce annexe (contrats, courriers...).
 

 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Travail écrit ou participation à un séminaire

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Stage

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Epreuve orale

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Règlement du travail de fin d'études 

Travail écrit ou participation à un séminaire

Règlement du travail de fin d'études

Stage

Règlement du travail de fin d'études 

Epreuve orale

Règlement du travail de fin d'études 

Modalités d'évaluation et critères

Travail à rendre - rapport

Interrogation(s) hors session


Explications complémentaires:

La note globale du TFE est pondérée comme suit :

- Travail écrit :  12/20e

- Stage : 5/20e

- Epreuve orale : 3/20e

 
Le travail écrit constitue l'aboutissement du parcours universitaire de l'étudiant, dans lequel il démontre l'acquisition de compétences de réflexion, de recherche et d'écriture indispensables à tout juriste. En cas d'insuffisance grave (soit une note égale ou inférieure à 8) au travail écrit, la note globale du TFE ne peut être supérieure à 9.

Une note d'insuffisance même grave à l'épreuve orale ne peut pas entraîner l'échec de la note TFE globale si les autres épreuves sont réussies.

Travail écrit ou participation à un séminaire

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

L'initiation de la procédure de dépôt en ligne sur www.matheo.uliege.be doit être réalisée pour le 30 novembre au plus tard. Le non-respect de cette formalité est indicatif d'ajournement.

Le dépôt définitif du travail écrit doit être effectué au plus tard :

-le premier jour de la session de janvier pour les étudiants susceptibles d'être délibérés au terme de la session de janvier et qui en font la demande, conformément à l'article 57, §2, b) du règlement général des examens ou le 15e jour du mois de mai pour la première session ;

-le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.

Si ce jour est un jour férié, le délai est reporté au jour ouvrable suivant.

Le travail écrit doit être déposé en ligne sur la plate-forme MatheO. L'étudiant respectera en outre les éventuelles exigences complémentaires qui lui seront imposées par son tuteur académique.

L'étudiant respectera les consignes de rédaction et de présentation imposées par la commission et plus amplement précisées dans le règlement TFE.

Stage

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation orale

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

Le rapport de stage fait l'objet d'une présentation orale devant le tuteur académique, qui attribue la note du stage. Celui-ci tiendra compte :

1) du rapport de stage ;

2) de la présentation orale de l'étudiant ;

3) de l'appréciation du maître de stage.


1. Le rapport de stage doit être déposé au plus tard le premier jour de la session de janvier pour les étudiants susceptibles d'être délibérés au terme de la session de janvier et qui en ont fait la demande, conformément à l'article 57, §2, b) du règlement général des examens ou le 15e jour du mois de mai pour la première session ; le 3e lundi du mois d'août pour la 2e session.

Si ce jour est un jour férié, le délai est reporté au jour ouvrable suivant.
 
2. La présentation orale a lieu en principe pendant les sessions d'examen.

3. L'appréciation du maître de stage se fait sur la base de la grille d'évaluation élaborée par la commission et qui devra être envoyée au secrétaire de la commission pour le début du mois de mai au plus tard.
 
Les étudiants trouveront plus de précisions sur les modalités et échéances du stage dans le règlement TFE de master, disponible sur le site web de la faculté.
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

L'essentiel des communications s'effectue via l'espace de cours e-campus.

Tous les documents relatifs au TFE (convention de stage et annexes, règlement TFE, vade-mecum...) sont mis à disposition des étudiants sur le site de la faculté.

Contacts

Coordination : Michel Peters - master.droit@uliege.be
 

Travail écrit ou participation à un séminaire

Coordination : Michel Peters - master.droit@uliege.be
 

Stage

Coordination : Michel Peters - master.droit@uliege.be
 

Epreuve orale

Coordination : Michel Peters - master.droit@uliege.be

 

Association d'un ou plusieurs MOOCs