2022-2023 / DROI8001-2

Travail écrit en droit

Durée

30h TD

Nombre de crédits

 Bachelier en droit4 crédits 
 Master en droit, à finalité5 crédits 

Enseignant

Christian Behrendt, Christine Biquet, Rodrigue Capart, Jacques Clesse, Fleur Collienne, Quentin Cordier, Fanny Crevecoeur, Joëlle Decharneux, Marie Forthomme, Ariane Fry, François Gadisseur, Elodie Galand, Brieuc Geuzaine, Déborah Gol, Delphine Grisard, Nathalie Iouck, Aurore Jansen, Fabienne Kéfer, Ludivine Kerzmann, Benoît Kohl, Evelyne Langenaken, Julie Laruelle, Olivier Michiels, Charlotte Musch, David Pasteger, Michel Peters, Fanny Rozenberg, Arianne Salvé, Marie Servais, Vincent Thiry, Pieter Van Cleynenbreugel, Nadège Vancrayebeck, Zoé Vrolix, Patrick Wautelet, Audrey Zians

Coordinateur(s)

Fabienne Kéfer

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le travail écrit en droit consiste en un travail de recherche, de lecture, de rédaction et de réflexion sur une question de droit. Il est réalisé sous la responsabilité d'un maitre de conférences (ci-après, "tuteur") chargé du suivi et de l'évaluation du travail.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'étudiant est invité à rédiger un travail écrit offrant un état du droit positif sur une question de droit. Les consignes du travail sont explicitées dans le règlement (voy. ci-dessous). 

Au terme du cours, l'étudiant doit démontrer être capable de :

  • comprendre par lui-même une problématique juridique ;
  • effectuer de manière autonome une recherche documentaire en droit ;
  • lire et analyser des textes de droit, en ce compris les sources rédigées en langue néerlandaise ;
  • faire preuve d'esprit critique et de discernement dans le maniement des sources ;
  • se réapproprier le sujet de son travail pour en livrer une présentation structurée qui soit au service du propos ;
  • synthétiser le fruit d'une recherche en droit ;
  • limiter son propos en séparant l'essentiel de l'accessoire ;
  • présenter son travail dans un langage soutenu ;
  • maitriser les exigences de référencement juridique. 

Savoirs et compétences prérequis

Le cours permet à l'étudiant d'améliorer ses compétences de recherche, de lecture, d'écriture et de réflexion acquises durant de bachelier. Il s'appuie donc sur plusieurs enseignements de ce cycle, notamment "Méthodologie : application du droit, recherche documentaire et intelligence artificielle".

En outre, il suppose une connaissance irréprochable de la langue française, et en particulier de l'orthographe et de la grammaire. L'étudiant a dû améliorer ses compétences d'écriture appliquées au domaine juridique dans le cadre du cours "Compréhension, analyse et écriture de textes juridiques".

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Les étudiants sont invités à compléter un formulaire de choix pour un domaine du droit (disponible sur MyULiège fin septembre). 

Une séance de formation collective obligatoire est prévue au début du premier quadrimestre et aborde l'organisation des travaux, les consignes à respecter et les conseils de méthode du travail et de rédaction. 

En cours de quadrimestre, chaque tuteur convoque les étudiants lui attribués à une rencontre, qu'il convient de préparer utilement (ce qui suppose d'avoir entamé ses réflexions et recherches avant cette première rencontre). 

Le travail est réalisé en trois étapes :

  • le dépôt d'un document d'état d'avancement, comprenant une bibliographie, une table des matières détaillée et une partie du texte rédigée de façon soignée (2 à 3 pages) ;
  • la séance de présentation (par les étudiants) ;
  • le dépôt du travail. 
Pour plus de précisions quant aux consignes et normes de présentation du travail, consultez le règlement du cours. 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

La séance de formation collective se donne en présentiel. 

Les rencontres en groupes sont organisées en présentiel ou à distance, selon le choix du tuteur.

 

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

L'étudiant consultera utilement :

-le règlement de cours, qui précise les objectifs et méthodes d'enseignement (ex.: échéances et modalités à respecter pour le dépôt des travaux) ;

-la sixième édition du Guide des citations, références et abréviations juridiques, rédigé sous la direction de Nicolas Bernard, disponible en accès libre sur internet et sur l'espace de cours e-campus, afin de rédiger correctement ses références. 

L'étudiant trouvera également sur la plateforme e-campus du cours :

-le syllabus de A. Gosselin intitulé "Méthodes, techniques et conseils de rédaction des travaux écrits en droit"; 

-le règlement contenant les consignes de présentation des travaux écrits (vade-mecum) ;

-un modèle Word directement utilisable pour la rédaction du travail.

Modalités d'évaluation et critères

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

Le tuteur évalue la production de l'étudiant en tenant compte du travail réalisé à chacune des trois étapes. Les critères d'évaluation du travail sont de deux ordres :

(1) Pour le fond du travail, 
-la compréhension du sujet et de son enjeu, 
-la maitrise des concepts juridiques et du raisonnement juridique, 
-la rigueur dans l'emploi des termes juridiques, 
-la qualité de la recherche documentaire (identification des sources importantes, pertinence des sources sélectionnées, variété des sources, bonne hiérarchisation de ces sources, intégration de sources en langue néerlandaise,...), 
-la qualité de la synthèse. 

(2) Pour la forme du travail, 
-la structure de la communication (le texte et les idées), 
-la qualité de l'expression écrite (orthographe, grammaire, ponctuation, syntaxe, style soutenu,...) 
-le référencement dans le respect des règles de référencement juridique, 
-la qualité de la présentation du travail (respect des normes de présentation contenues dans le vade-mecum). 

Le travail doit être l'œuvre personnelle de l'étudiant. Conformément à l'article 54 du règlement général des études et des examens, toute fraude ou tout plagiat entrainera une note de 0/20 et éventuellement, si le cas le justifie, une peine disciplinaire. 

En seconde session, l'étudiant doit remettre une version améliorée de son travail final. 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Les communications relatives au cours se font sur e-campus.  

Rappel des échéances : 

  • Dépôt du document d'état d'avancement pour le vendredi 16 décembre 2022 à midi 
  • Dépôt du travail écrit pour le vendredi 31 mars 2023 à midi 
  • Dépôt du travail écrit en seconde session pour le mercredi 16 août 2023 à midi 

Contacts

Secrétariat: Florence BREUWER - 04/366.27.31 - bac.droit@misc.uliege.be - bureau 2.81

Coordination : Michel PETERS

Séminaire: Prof. Fabienne KEFER et Patrick WAUTELET

Association d'un ou plusieurs MOOCs