2021-2022 / DROI2005-1

Droit et nouvelles technologies

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en sciences économiques et de gestion4 crédits 

Enseignant

Isabelle Richelle

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cour de "Droit et nouvelles technologies" est un cours à "géométrie variable": son contenu est amené à évoluer avec le temps en fonction des intérêts technologiques et juridiques du moment. 
L'objectif de ce cours est de donner aux Etudiants de HEC, d'une part, un approfondissement sur les aspects juridiques de l'utilisation de nouvelles données dans des domaines qui relèvent du monde des affaires, d'autre part, d'offrir une vision analytique et critique de certains enjeux juridiques - liés aux nouvelles technologies -; enfin de fournir s'intéresser aux aspects juridiques liés à l'innovation dans l'entreprise. 
 
L'organisation du cours est susceptible de varier suivant les thèmes et les intervenants retenus. Cependant, la structure globale du cours est fondée sur 3 ou 4 modules traitant chacun un thème particulier. 
Pour l'année académique 2020-2021, les thèmes suivants devraient être traités: 
- Comment protéger mon invention? 
- L'entreprise et le RGPD: comment l'entreprise peut-elle, ou doit-elle, collecter des données, les gérer? quels sont les droits des personnes dont les données sont collectées? 
- Mondialisation, digitalisation, ingéniérie fiscale: 1) comprendre l'affaire Apple: la structure fiscale; 2) géants du numérique et taxation: comment faire: enjeux et techniques
- Intelligence artificielle et droit: l'entreprise évolue dans son organisation mais aussi dans les produits qu'elle propose: penser aux aspects juridiques de l'utilisation des nouvelles technologiques est nécessaire et peut constituer un atout. 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif du cours est de sensibiliser l'étudiant aux aspects juridiques des activités de l'entreprise, dans le contexte nouveau de l'intensification des nouvelles technologies. 

Savoirs et compétences prérequis

Prérequis: cours de droit obligatoires dans le cursus HEC

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Le cours est divisé en modules, présentés par divers spécialistes des matières retenues: praticiens, chercheurs de divers horizons. 
Selon le cas, il s'agira d'exposés ex catedra ou de séminaires (selon le thème, le nombre d'étudiants inscrits...). Une intervention active des étudiants est souhaitée. Une préparation préalable au cours pourrait également être demandée (en fonction des thèmes et des souhaits des enseignants participants, ...). 
 

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

En présentiel (sauf si les circonstances sanitaires imposent d'autres modalités). 

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Le matériel sera mis à disposition sur Lol@. 

Modalités d'évaluation et critères

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

- En distanciel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

- Si évaluation en "hybride"

préférence en présentiel


Explications complémentaires:

A préciser, en fonction des modules, des circonstances sanitaires. 
- examen écrit et/ou
- évaluation continue et/ou 
- évaluation sur base d'une étude de cas, éventuellement par groupe d'étudiants
 

Stage(s)

Non

Remarques organisationnelles

Merci de suivre les informations relatives au cours sur Lol@

Contacts

Personne de contact pour le cours: Prof. Dr. Isabelle RICHELLE
isabelle.richelle@uliege.be