2021-2022 / DROI1355-1

Fiscalité des entreprises et comptabilité

Partim Fiscalité

Partim Comptabilité

Durée

Partim Fiscalité : 36h Th
Partim Comptabilité : 12h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité spécialisée en gestion5 crédits 
 Master en droit, à finalité5 crédits 
 Master en droit, à finalité (Droit économique et social, mineure gestion)5 crédits 

Enseignant

Partim Fiscalité : Aymeric Nollet
Partim Comptabilité : Wilfried Niessen

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Voy. les engagements pédagogiques déclinés pour chaque Partim

Partim Fiscalité

Cet enseignement de droit fiscal dispensé en finalité spéciale (droit économique et social) du Master en droit sera centré non pas sur un type d'impôt en particulier, mais (de façon intégrative) sur toute la fiscalité qui gravite autour de l'"entreprise".
Ce cours, qui s'emboitera dans les pas du cours de "Fondements du droit fiscal", étudiera ainsi:
- en matière d'impôts directs: la question de l'assujettissiement à l'IPP, l'ISoc ou l'IPM, les grands principes de taxtation des bénéfices des entreprises personnes physiques ou sociétés (avec les liens indiqués vers le droit comptable), des considérations relatives au passage en société comme la fiscalité de la rémunération des dirigeants et des actionnaires...
- certains impôts indirects, comme les bases de la TVA à laquelle toute entreprise est aussi en principe assujettie, mais aussi certains droits d'enregistrement qu'elle peut être amenée à devoir payer par exemple pour l'acquisition de biens immobiliers...

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Partim Fiscalité

Initier ("familiariser") les étudiants à l'ensemble des considérations fiscales à prendre en compte dans la gestion ou la défense des intérêts d'une "entreprise", en matière de fiscalité directe comme indirecte.
Apprendre en particulier à comprendre une déclaration fiscale à l'ISoc, en lien avec les opérations de détermination du bénéfice imposable à partir du résultat comptable.

Savoirs et compétences prérequis

Partim Fiscalité

Avoir suivi le cours de "Fondements du droit fiscal" en Master en droit

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Partim Fiscalité

Cours ex cathedra, avec des interpellations-interactions ponctuelles entre l'enseignant et les étudiants pour résoudre ensemble des cas pratiques, raisonner en lien avec les rubriques d'une déclaration fiscale, partager les fruits de lectures soumises en marge du cours.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Partim Fiscalité

Cours donné exclusivement en présentiel


Explications complémentaires:

Renvoi à méthode d'enseignement

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Partim Fiscalité

Slides de cours (présentation PPT), extraits de syllabus mis à disposition et lectures de doctrine et de jurisprudence obligatoires ou facultatives

Modalités d'évaluation et critères

Partim Fiscalité

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )


Explications complémentaires:

L'examen se présentera sous la forme d'un écrit comportant des questions de compréhension théorique de type "Vrai/Faux" (avec éventuelle justification concise) ou "QCM" et des questions d'application pratique dans le cadre de "casus" intégrant des aspects de fiscalité directe et indirecte.
Les deux Partim Fiscalité et Comptabilité feront l'objet d'un seul et même examen, avec pondération de la note selon une clé de répartition 75% pour le Partim Fiscalité et 25% pour le Partim Comptabilité (vu le nombre d'heures de cours allouées respectivement à ces Partim). Il n'y aura pas d'exigence de réussite de chaque Partim pour réussir le tout, mais pas non plus de dispense possible de session en session, ni d'année en année, en cas de réussite d'un seul Partim.
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Partim Fiscalité

Aymeric Nollet (coordonnées communiquées à l'entame du cours)