2021-2022 / DROI1297-1

Droit social

Droit du travail

Droit de la sécurité sociale

Durée

Droit du travail : 60h Th
Droit de la sécurité sociale : 15h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en droit6 crédits 
 Master en sciences de gestion, à finalité spécialisée en droit6 crédits 

Enseignant

Droit du travail : Quentin Detienne, Fabienne Kéfer
Droit de la sécurité sociale : Quentin Detienne, Quentin Detienne

Coordinateur(s)

Fabienne Kéfer

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Droit du travail

Le cours est composé de deux parties.
L'objet de la première partie est le droit des relations collectives. Sont envisagés la liberté syndicale, le statut des organisations professionnelles, les organes de concertation et de négociation, la formation et les effets de la convention collective de travail ainsi que sa place dans la hiérarchie des sources et enfin les conflits collectifs du travail.
La deuxième partie est consacrée au droit de la relation individuelle de travail qui forme le second volet du droit du travail. On y examine principalement la formation, l'exécution et la dissolution du contrat de travail. Une attention particulière est également réservée aux lois dite de réglementation du travail (protection de la rémunération, durée du travail, etc.) qui déterminent le régime juridique de la relation de travail. 

Droit de la sécurité sociale

Le cours porte sur le droit de la sécurité sociale. Il introduit à l'organisation et aux caractéristiques des régimes généraux de sécurité sociale, aux règles générales d'assujettissement au statut social des travailleurs salariés ainsi qu'aux règles du contentieux. Il donne également un aperçu de certaines prestations de sécurité sociale accordées aux assurés sociaux (assurance chômage, réparation des accidents du travail, prestations familiales, revenu d'intégration).

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Droit du travail

A la fin du cours, les étudiants devront avoir acquis les base théoriques et pratiques pour permettre, ensuite, un approfondissement personnel conduisant à une maîtrise du droit du travail. Un effort particulier est attendu des étudiants pour qu'ils acquièrent l'habitude de lire les lois et autres sources normatives et d'en dégager le sens.

Droit de la sécurité sociale

A la fin du cours, les étudiants devront avoir acquis les éléments de base pour permettre, ensuite, un approfondissement conduisant à une maîtrise du droit de la sécurité sociale. 

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Droit du travail

Plusieurs séances d'exercices pratiques sont organisés durant les heures de cours.
Premier quadrimestre.

Droit de la sécurité sociale

Dans la mesure du temps disponible, des exercices pratiques seront organisés.
Premier quadrimestre.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Droit du travail

Cours donné exclusivement en présentiel


Explications complémentaires:

Sous réserve de l'évolution de la pandémie de covid-19, le cours se donne exclusivement en présentiel, sinon exclusivement à distance; il n'y aura pas de séance hybride.
Des parties limitées de matière doivent être préparées par les étudiants et ne feront l'objet que de séances de questions et réponse.
Cinq séances sont dédiées aux casus.
Un forum est mis à disposition des étudiants sur eCampus (voir charte d'utilisation sur eCampus)
Si le cours devait se donner à distance, il aurait lieu en direct; des permanences seraient prévues pour que les étudiant puissent poser des questions sur le cours.

Droit de la sécurité sociale

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Droit du travail

J. Clesse et F. Kéfer, Manuel de droit du travail, 2è éd., Larcier, 2018. Un recueil de casus est disponible aux presses universitaires.  

Droit de la sécurité sociale

Des notes de cours schématiques seront mises en ligne en temps utile. Elles sont une aide à la prise de notes, dont elles ne dispensent pas.

Modalités d'évaluation et critères

Droit du travail

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ET évaluation orale


Explications complémentaires:

L'examen est écrit à la première session. Les modalités pourront être modifiées en fonction de l'évolution de la pandémie de covid-19. L' enseignant se réserve la possibilité de remplacer l'examen écrit par un examen oral lors de la deuxième session. Les étudiants peuvent utiliser les codes ou un recueil de textes légaux sans annotation ni commentaire personnel, à l'exception des renvois d'article à article. Les Post-It vierges sont autorisés. L'usage du marqueur fluorescent ou du soulignement est permis. Aucun recueil privé n'est admis; seuls les volumes édités par des maisons d'éditions juridiques (ou des copies d'extraits desdits volumes si la loi le permet) sont admis à l'examen. Parmi les principaux critères d'évaluation figurent la capacité de l'étudiant à développer un raisonnement juridique, en explicitant les arguments qui le soutiennent, en articulant les arguments de manière logique, rigoureuse et cohérente.

Droit de la sécurité sociale

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes )

- En distanciel

évaluation orale

- Si évaluation en "hybride"

préférence en présentiel


Explications complémentaires:

Examen écrit lors des deux sessions. L' enseignant se réserve la possibilité de remplacer l'examen écrit par un examen oral en fonction du nombre d'étudiants ou de l'évolution de la situation sanitaire.

Les étudiants peuvent utiliser les codes ou un recueil de textes légaux sans annotation ni commentaire personnel, à l'exception des renvois d'article à article. Les Post-It vierges sont autorisés. L'usage du marqueur fluorescent ou du soulignement est permis. 
Parmi les principaux critères d'évaluation figurent la capacité de l'étudiant à développer un raisonnement juridique, en explicitant les arguments qui le soutiennent, en articulant les arguments de manière logique, rigoureuse et cohérente

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Droit du travail

Enseignant :
Fabienne Kéfer : tél. : 04.366.30.54 ; local R 59 - email : fkefer@uliege.be
  Secrétariat : Catherine Fett - local I. 75 - tél.: 04.366.31.57 - mail: catherine.fett@uliege.be

Assistants:
France Dachouffe - local R.60 - tél.: 04.366.30.55 - mail : fdachouffe@uiege.be

Droit de la sécurité sociale

Professeur : Quentin Detienne : qdetienne@uliege.be
Secrétariat :
Catherine Fett -  Office I. 75 - tel.: 04.366.31.57 - mail: catherine.fett@ulg.ac.be
 
Assistants :
France Dachouffe : fdachouffe@uliege.be
Alexandra Copette : alexandra.copette@uliege.be

Notes en ligne

Droit du travail

texte à préparer
extrait du manuel à préparer pour le cours du jeudi 30 septembre