2021-2022 / DROI1272-1

Human Rights Law

Durée

24h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en droit5 crédits 
 Master en droit, à finalité5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie)5 crédits 

Enseignant

Christophe Deprez

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours a pour ambition de dresser un panorama général des principaux traits institutionnels, matériels et procéduraux, ainsi que des enjeux pratiques et contentieux essentiels, du domaine de la protection des droits fondamentaux. Il vise ainsi à prolonger et à consolider les notions relatives déjà acquises dans cette matière par les étudiant·e·s, de façon directe ou incidente, au cours de leur cursus. La perspective adoptée se veut transversale : pour chaque partie du cours, l'apport et les spécificités propres aux différents niveaux de protection des droits humains (interne, régional, universel) seront évoqués. Le contexte du Conseil de l'Europe (Convention européenne des droits de l'homme) constituera toutefois un référent privilégié.
Le cours sera structuré en quatre grandes parties :
I.- Introduction générale ;
II.- Les institutions et mécanismes de protection des droits humains ;
III.- Les droits humains : aspects matériels ;
IV.- Les droits humains : aspects procéduraux.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

- Connaissance de base des mécanismes essentiels du droit international public ;
- Capacité de recourir à l'anglais comme langue de travail.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

La méthode d'enseignement variera au gré des parties du cours.
Les parties I, II et IV feront l'objet de cours ex cathedra classiques.
Pour la partie III (aspects matériels), les étudiant·e·s seront invité·e·s à découvrir le contenu des différents droits fondamentaux sélectionnés et l'interprétation qui en est livrée par les organes de protection compétents de façon proactive. Une méthode collective et coopérative sera mise en oeuvre, en principe sur la base d'interactions avec des étudiant·e·s de la Faculté de droit de l'Université Koç. Les modalités précises dépendront de la taille des deux groupes d'étudiant·e·s à Liège et à Istanbul. Elles pourraient prendre la forme de travaux collaboratifs sur la base de ressources didactiques fournies par l'enseignant, de présentations de décisions jurisprudentielles pertinentes en petits groupes, ou encore d'un court travail écrit. Les modalités plus précises seront communiquées avant le début du quadrimestre.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

Les cours seront, en règle et sous réserve de l'évolution de la situation sanitaire, dispensés sur site. Les séances participatives liées à la partie III du cours pourraient toutefois être organisées en ligne pour faciliter leur bonne organisation.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Des ressources documentaires spécifiques pourrient être communiquées, avant le début du quadrimestre, en soutien à la partie III du cours.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En distanciel

évaluation écrite ( questions ouvertes )

Travail à rendre - rapport

Evaluation continue


Explications complémentaires:

La méthode d'évaluation sera double :
i) 20 % de la note finale : présence, participation et évaluation en lien avec la partie III du cours décrite ci-dessus. À cette fin, les étudiant·e·s pourraient par exemple être invité·e·s, en petits groupes, à présenter un jugement important en matière de droits humains ou à soumettre un court essai en synthèse d'une activité collaborative.
En guise d'alternative, l'enseignant pourrait proposer à certain·e·s étudiant·e·s qui le souhaiteraient - après une procédure de sélection interne - de contribuer à et d'être évalués sur la base d'un véritable projet en matière de protection des droits humains. Cette participation à une forme de 'law clinic' ne peut être garantie et dépendra des opportunités concrètes qui se présenteraient en ce sens en cours d'année.
ii) 80 % de la note finale : un 'take-home exam' par lequel les étudiant·e·s seront invité·e·s, en recourant à toutes les ressources qu'elles/ils jugeront utiles, à résoudre un ou plusieurs cas pratiques et/ou à exposer leur avis en lien avec une ou plusieurs questions de réflexion générale.
---

Un 'take-home exam' sera de nouveau organisé en seconde session. S'agissant des 20 % afférents à la partie III du cours, les étudiant·e·s inscrit·e·s en seconde session auront la possibilité soit de conserver leur note obtenue en cours de quadrimestre (à concurrence de 20 % de la note finale), soit de voir leur note déterminée sur la seule base du résultat au 'take-home exam' de seconde session.
 
 

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Christophe Deprez (Christophe.Deprez@uliege.be)