2021-2022 / DROI1254-1

Droit de la santé au travail

Durée

15h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences du travail, à finalité (en alternance)3 crédits 
 Master en ingénierie de la prévention et de la gestion des conflits3 crédits 
 Master en gestion des ressources humaines, à finalité4 crédits 
 Master en gestion des ressources humaines, à finalité (Management des organisations et des systèmes en transition)4 crédits 
 Master en sciences du travail, à finalité3 crédits 
 Master en sciences du travail3 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté des Sciences sociales)4 crédits 

Enseignant

Quentin Detienne

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours a pour objet des exposés thématiques concernant la santé du travailleur salarié
- Dans le cadre du contrat de travail: les effets de l'incapacité sur le contrat : suspension, trajet de réintégration, rupture
- Dans le cadre des relations collectives du travail : les acteurs et les principes organisateurs de la protection et prévention au travail ; la médecine du travail ;
- Dans le cadre de la sécurité sociale : les risques professionnels ; l'assurance maladie invalidité
- Compléments : La lutte contre les dépendances et les assuétudes sur le lieu de travail

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme de l'enseignement, l'étudiant doit être à même de :
- discerner la nature et l'objet en droit d'une question relative à la santé du travailleur
- rechercher les règles et les principes applicables, en utilisant les règles de droit
- argumenter et synthétiser une réponse rigoureuse

Savoirs et compétences prérequis

Etant donné la diversité des filières représentées, on prêtera attention à rappeler les éléments essentiels des législations suivantes, sur lesquelles s'appuiera le cours :
- la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail
- la loi du 4 aout 1996 relative au bien être des travailleurs lors de l'exécution de leur contrat de travail

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

L'enseignement est dispensé en présentiel.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

  Des documents seront mis à la disposition des étudiants en temps utile pour les aider à organiser leurs notes de cours.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite

Stage(s)

nihil

Remarques organisationnelles

Cours donné à raison de 2h par semaine

Contacts

qdetienne@uliege.be
 
Les étudiants peuvent également contacter Mme Manon Alliance, assistante dans le service de droit social : Manon.Alliance@uliege.be