2021-2022 / DROI1253-1

Droit des biens, aspects notariaux

Durée

15h Th

Nombre de crédits

 Master de spécialisation en notariat2 crédits 

Enseignant

Pascale Lecocq

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

L'objet de ce cours est d'inculquer aux étudiants en notariat les connaissances complémentaires en droit des biens privé nécessaires à l'exercice de leur profession, notamment en matière de copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis et en matière de superficie et d'emphytéose. L'accent est mis sur les réformes.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Développer la mise en application pratique des éléments de base en droit des biens étudiés précédemment, inculquer des connaissances complémentaires ciblées et développer l'esprit de recherche et d'analyse ainsi qu'un certain esprit créatif.

Savoirs et compétences prérequis

Cours de droit des biens de premier cycle, 3ème bac.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

L'examen est oral en janvier et en seconde session, à distance si le code sanitaire l'exige mais, si possible, dans des locaux de l'université avec un horaire découpé pour éviter tout rassemblement trop important.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

La matière fait l'objet de cours ex cathedra, à raison de 1 fois 2h30 par semaine, au premier quadrimestre, durant 6 semaines. L'enseignement aura lieu en présentiel si possible.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Ouvrages de référence : Ouvrage à paraître chez Larcier, reprenant les actes du colloque d'octobre et novembre 2020 relatif au nouveau droit des biens.

Modalités d'évaluation et critères

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation orale

- En distanciel

évaluation orale

- Si évaluation en "hybride"

préférence en présentiel


Explications complémentaires:

L'examen est oral. Mise en situation pratique. L'étudiant ne peut utiliser que les textes législatifs et réglementaires annotés de façon raisonnable (renvois d'articles, un mot en marge, mais pas de mini-plan dans les marges, pas d'analyse de matière même sous forme abrégée). Aucune table des matières autre que celle du Code lui-même ne peut être utilisée.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Service de Droit privé, Biens, Preuve Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@uliege.be
Assistants :

Laura DERU  (mi-temps), I.15, tel. : 04/3663093,  email :
Elisabeth JADOUL  (mi-temps), I.22, tél. : 04/3663096, email : EJadoul@uliege.be
Noemie GOFFLOT (mi-temps), I.22, tél : 04/3663096, email : noemie.gofflot@uliege.be

Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190, nbleve@uliege.be Boite aux lettres : 16