2021-2022 / DROI1252-1

Droit des biens, questions spéciales

Durée

48h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité (années paires, pas organisé en 2021-2022) 5 crédits 

Enseignant

Pascale Lecocq

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours est organisé uniquement les années paires (2016-2017, 2018-2019,...). Après avoir étudié durant le premier cycle les éléments de base du droit des biens, sont étudiés plus en profondeur dans le cadre de ce cours, la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis,  différentes servitudes légales d'utilité privée et les droits de superficie et d'emphytéose. L'accent est mis sur les réformes.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif de ce cours est certes l'acquisition de connaissances complémentaires en droit des biens mais aussi une mise en application des principes de base étudiés précédemment, dans la perspective de développer une compétence de recherche et d'analyse critique en la matière.

Savoirs et compétences prérequis

Cours de Droit des biens dispensé en 3ème bac Droit.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

La matière fait l'objet de cours ex cathedra, à raison de 2 fois 2 heures par semaine, au premier quadrimestre. Si besoin, une alternance sera organisée entre deux groupes d'étudiants.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un code civil 2019 est évidemment nécessaire, ainsi que le Code de 1804 et le texte de toutes les législations examinées au cours.
L'ouvrage de référence est l'ouvrage du Colloque relatif au nouveau droit des biens, organisé en octobre 2020, à paraître chez Larcier.

Modalités d'évaluation et critères

Toutes sessions confondues :

- En présentiel

évaluation orale

- En distanciel

évaluation orale

- Si évaluation en "hybride"

préférence en présentiel


Explications complémentaires:

L'examen est oral en janvier et en seconde session, à distance si nécessaire (mais, si possible, dans un des locaux de l'université). Ne peuvent être utilisés que les textes législatifs et réglementaires annotés de façon raisonnable (renvois d'articles, un mot en marge, mais pas de mini-plan dans les marges, pas d'analyse de matière même sous forme abrégée). Aucune table des matières autre que celle du Code lui-même ne peut être utilisée.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est organisé uniquement les années paires (2016-2017, 2018-2019,...).

Contacts

Service de Droit privé, Les biens, Preuve, boîte 16 Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@uliege.be
Assistants :

Laura DERU  (mi-temps), I.15, tel. : 04/3663093,  email :
Elisabeth JADOUL  (mi-temps), I.22, tél. : 04/3663096, email : EJadoul@uliege.be
Noemie GOFFLOT (mi-temps), I.22, tél : 04/3663096, email : noemie.gofflot@uliege.be

Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190, nbleve@uliege.be Boite aux lettres : 16