2019-2020 / SPOL0964-2

Institutions politiques et droit constitutionnel - II

Durée

60h Th

Nombre de crédits

 Bachelier en sciences politiques, orientation générale9 crédits 

Enseignant

Frédéric Bouhon, Geoffrey Grandjean

Coordinateur(s)

Geoffrey Grandjean

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours porte sur le droit constitutionnel et les institutions politiques et est spécifiquement destiné aux étudiants de bachelier en science politique. Ce cours fait intervenir deux enseignants, l'un juriste et l'autre politologue, et qui développent chacun des aspects complémentaires de la matière.
La partie du cours qui concerne le Droit constitutionnel est enseignée par le Pr. Frédéric Bouhon (30h00). Elle vise à renforcer les connaissances juridiques acquises dans le cadre du cours d'Institutions politiques et Droit constitutionnel I. Des thématiques déjà abordée dans ce cours sont dès lors revues dans le but d'être approfondies, tandis que des sujets nouveaux viennent compléter la formation. Après une partie introductive qui porte sur les grands traits constitutionnels du Royaume de Belgique, l'accent est mis trois objets principaux : le droit électoral, les droits fondamentaux et le droit des finances publiques.
La partie du cours portant sur les Institutions politiques, enseignée par le Pr. Geoffrey Grandjean (30h00), vise à comprendre et à analyser, à partir des règles de droit constitutionnel, les systèmes représentatifs dans une perspective comparée. Plus précisément, pour l'année académique 2019-2020, trois thèmes principaux constituent le fil rouge du cours. Premièrement, les étudiants sont amenés à interroger les principes de la représentation, à partir des normes constitutionnelles. Deuxièmement, les étudiants sont initiés à l'étude des comportements politiques, à partir des règles de droit constitutionnel. Ils sont ainsi amenés à cerner l'influence des systèmes électoraux sur la vie politique et à comprendre les modèles explicatifs des comportements politiques. Troisièmement, les étudiants sont invités analyser le rôle des négociations post-électorales dans les systèmes représentatifs (à travers les concepts de compromis, consensus, conflit et agonisme).

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme du cours, l'étudiant a renforcé sa maîtrise du droit constitutionnel et est en mesure de répondre à la fois à des questions générales sur l'architecture institutionnelles ainsi qu'à des questions pratiques précises. Il est aussi capable de maitriser le fonctionnement des systèmes représentatifs tout en cernant précisément les relations de pouvoir entre les acteurs politiques.
Ces acquis se traduisent par la capacité :
- de comprendre les normes constitutionnelles, législatives et réglementaires qui organisent les systèmes représentatifs. - d'analyser des documents, notamment de la jurisprudence et de la littérature scientifique ; - de comprendre comment ces règles structurent la vie politique ; - d'étudier et d'analyser les comportements politiques.

Savoirs et compétences prérequis

Les étudiants doivent préalablement suivre le cours d'Institutions politiques et Droit constitutionnel I. Dans le cadre du cours d'Institutions politiques et droit constitutionnel II, les deux parties (Institutions politiques, d'une part, et Droit constitutionnel, d'autre part) sont conçues de façon complémentaire et sont enseignées en parallèle.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Les activités d'apprentissage et les méthodes d'enseignement se déclinent selon les modalités suivantes :
- des leçons ex cathedra, s'appuyant sur de nombreux articles scientifiques et sur des extraits d'arrêts prononcés par de hautes juridictions ; - des conférences données par des orateurs invités ; - des lectures et des analyses des documents distribués aux étudiants.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Présentiel.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Pour ce qui concerne les séances dispensées par Frédéric Bouhon, les étudiants disposeront d'un document qui contient le plan du cours ainsi qu'un dossier de lecture. Le document est disponible à l'adresse suivante : https://orbi.uliege.be/handle/2268/239170.
Pour ce qui concerne les séances dispensées par Geoffrey Grandjean, les étudiants disposeront d'un dossier de lecture et des slides du cours. Les documents sont disponibles à l'adresse suivante : https://orbi.uliege.be/handle/2268/238921.

Modalités d'évaluation et critères

L'évaluation consiste en un examen écrit.
Pour la partie relative au Droit constitutionnel, sont principalement invités à répondre à des questions ouvertes de compréhension et d'analyse qui porte sur la matière étudiée. Ils sont notamment appelés à commenté une décision juridictionnelle et/ou à développer un raisonnement de type juridictionnel sur la base de faits qui leur sont soumis.
Pour la partie relative aux Institutions politiques, les étudiants sont invités à répondre à des questions à choix multiples (3 possibilités de réponses et retrait de 0,5 point lorsqu'une réponse est fausse).
Les modalités sont identiques pour la première et la deuxième session.
Les critères suivants sont mobilisés pour l'évaluation : 1) compréhension des normes constitutionnelles, législatives et réglementaires ainsi que des décisions juridictionnelles, 2) analyse des rapports entre les institutions et entre les acteurs politiques et 3) explication des comportements politiques.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Le cours se donne toutes les années.
Le cours est dispensé au Bloc 2 dans le Bachelier en science politique, à raison de 60h00, par les Pr. Frédéric Bouhon et Geoffrey Grandjean.
Les modalités de suivi du cours sont détaillées lors de la première séance de cours.

Contacts

Pr. Dr Frédéric Bouhon Chargé de cours
Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie Place des orateurs, 3 4000 Liège Bureau R45 Tel./ +32 (0)4/366.31.55
 
Pr. Dr Geoffrey Grandjean Chargé de cours
Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie Place des orateurs, 3 4000 Liège Boîte 11 Bureau 2.17 Tel./ +32 (0)4/366.96.60
Courriel : f.bouhon@uliege.be et Geoffrey.Grandjean@uliege.be

Notes en ligne

Institutions politiques
Syllabus