2019-2020 / DROI8020-1

Droit de l'arbitrage et des modes alternatifs de résolution des conflits

Durée

45h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus6 crédits 

Enseignant

Olivier Caprasse

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

L'enseignement est organisé au cours des années académiques impaires (2017-2018, 2019-2020).
Le recours aux tribunaux de l'ordre judiciaire constitue la voie classique de solution des conflits. Le cours "arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits" a pour objet l'étude des voies alternatives qui s'offrent aux jusiticiables et qui sont aujourd'hui en plein développement. Il s'agit, tout d'abord, de distinguer celles-ci (arbitrage, négociation, médiation, conciliation, tierce décision obligatoire ...) pour ensuite en examiner le régime juridique.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Le but de ce cours est de permettre à l'étudiant d'acquérir la connaissance de ces institutions de manière à ce qu'il puisse à l'avenir déterminer, en pleine connaissance de cause, quand préférer tel ou tel mode. L'accent sera mis sur l'arbitrage - véritable juridiction privée - qui fait l'objet de la réglementation la plus détaillée.

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Discussions en classe

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Des références seront données au cours de l'année en fonction des questions abordées.

Modalités d'évaluation et critères

Examen écrit en juin.
Examen oral en septembre.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2017-2018, 2019-2020,...).  

Contacts

Assistant:
Maxime Tecqmenne (mtecqmenne@uliege.be)

Secrétariat: Catherine FETT: (catherine.fett@uliege.be)