2019-2020 / DROI2330-3

Droit international humanitaire

Durée

45h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité (CATANE (OUT))5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité (CATANE (IN)), 1re année5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus6 crédits 

Enseignant

Christophe Deprez, Vincent Guerra, Marine Wery

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours porte sur les grands principes du droit international humanitaire (DIH), ou droit des conflits armés (DCA). 
Au fil d'une vingtaine de séances organisées de septembre à décembre - et à l'occasion desquelles différents intervenants viendront transmettre leurs expérience et connaissances -, nous aborderons notamment la définition et la qualification du conflit armé, la notion de personne protégée, les méthodes et moyens de combat autorisés, ainsi que les questions liées à la mise en oeuvre du DIH. Nous aborderons également certaines questions de droit international pénal (en particulier en lien avec l'activité de la Cour pénale internationale). 
Ce cours sert également de toile de fond à la préparation et l'éventuelle participation d'une équipe de trois étudiants au concours Jean-Pictet, ainsi que d'une équipe de trois étudiants au concours interuniversitaire de la Croix-Rouge de Belgique. La sélection interne en vue d'une participation à ces concours a lieu durant les mois de mai et juin précédant l'année de déroulement des concours (voy. infra).
Les trois étudiants sélectionnés pour participer au concours de la Croix-Rouge de Belgique se voient dispensés de travail de fin d'étude (ceci s'applique uniquement aux étudiants en droit). Les trois étudiants sélectionnés pour participer au Concours Jean-Pictet se voient dispensés de travail de fin d'étude et de stage (ceci s'applique uniquement aux étudiants en droit). En cas de non-séléction par le Comité pour le Concours Jean-Pictet (le concours comprend deux phases : la phase sélection avec rédaction d'un dossier de candidature et la phase de concours à proprement parler, les trois étudiants seront invités à réaliser, au cours du second semestre, un stage de 90h en lien avec le DIH (stage que l'équipe pédagogique s'engage à proposer et encadrer).

Le Concours Jean-Pictet :(http://ww.concourspictet.org) Il s'agit d'une compétition de DIH qui réunit chaque année des universités des quatre coins du globe. Au-delà de la compétition, il s'agit aussi d'une formation destinée aux étudiants, qui vise à leur permettre d'approfondir leurs connaissances en DIH en les amenant à "faire sortir le droit des livres", au travers de simulations et de jeux de rôle. Ces jeux de rôle prennent place au cours d'une semaine intense à laquelle ne peuvent participer que les équipes qui ont franchi le stade de la sélection. Les équipes sont composées de trois candidats. La sélection par le Comité du concours (différente de la sélection interne à l'ULg) prend place mi-novembre. La semaine de Concours a lieu en mars ou en avril.
Le Concours interuniversitaire de la Croix-Rouge de Belgique : (http://www.croix-rouge.be) Ce concours organisé par la Croix-Rouge de Belgique s'adresse aux étudiants en droit, criminologie, sciences politiques et relations internationales. À partir de l'édition 2019, la forme du concours sera modifiée et ne consistera plus en un procès simulé devant la Cour pénale internationale. De plus amples informations seront communiquées aux étudiants lorsqu'elles nous aurons été transmises par la Croix-Rouge.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Ce cours a pour objet de diffuser les principes essentiels du DIH. Il permet aux étudiants d'acquérir des connaissances de base dans ce domaine. Il veille en outre à stimuler, par des mises en situation, une application concrète et utile de ces principes.
L'éventuelle participation au Concours Jean-Pictet ou au Concours de procès simulé constitue certainement un atout pour les étudiants soucieux de s'impliquer aussi bien au sein d'un barreau que dans une institution - publique ou privée - amenée à connaître de contextes conflictuels ou postconflictuels.

Savoirs et compétences prérequis

Il est attendu des participants qu'ils aient une connaissance générale des principes essentiels du droit international public.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Les séances de cours Les séances s'organiseront au cours du 1er quadrimestre. Divers intervenants extérieurs (militaires, juges,...) animeront certaines séances. La présence aux cours est naturellement vivement recommandée (merci de nous informer de votre éventuelle absence lors de l'accueil d'intervenants extérieurs).
La sélection aux concours Vers la fin du mois de mai ou juin, une sélection interne à l'ULg déterminera quels étudiants pourront tenter de participer à un des Concours mentionnés au cours de l'année académique suivante, à la condition que les étudiants suivent ou aient suivi le présent cours.
Cette sélection sera opérée sur la base d'un CV, d'une lettre de motivation et d'un entretien individuel.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Des notes de cours provisoires et sommaires seront mises à la disposition des étudiants pour la plupart des séances. Ces notes sont compilées dans un syllabus.
Le Code de droit international humanitaire, Éditions Bruylant, 2018, est vivement recommandé. http://fr.bruylant.larciergroup.com/titres/132649_1/code-de-droit-international-humanitaire-2016.html
Il est également possible d'imprimer soi-même les textes utiles via le site du CICR: https://www.icrc.org/dih. Pour savoir quelles conventions imprimer, nous vous invitons à vous référer à la table des matières du code Bruylant : https://www.larciergroup.com/fr/code-en-poche-code-de-droit-international-humanitaire-2018-2018-9782802760986.html
Dans le code ou autre recueil de textes, les post-it, sur/soulignements et renvois d'article à article sont autorisés. Toute autre annotation est interdite.

Modalités d'évaluation et critères

Examen écrit. Les modalités concrètes de l'examen seront précisées lors de la première séance du cours.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Voir ci-dessus.

Contacts

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter Marine WERY (marine.wery@uliege.be) ou Christophe DEPREZ (christophe.deprez@uliege.be). 
Le cours est organisé par Christophe DEPREZ (christophe.deprez@uliege.be) et Marine WERY (marine.wery@uliege.be), sous la direction académique du Professeur Patrick WAUTELET.

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter Marine WERY (marine.wery@uliege.be) ou Christophe DEPREZ (christophe.deprez@uliege.be). 
Le cours est organisé par Christophe DEPREZ (christophe.deprez@uliege.be) et Marine WERY (marine.wery@uliege.be), sous la direction académique du Professeur Patrick WAUTELET.