2019-2020 / DROI2326-1

Droit de la sécurité sociale approfondi

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 

Enseignant

Hugo Mormont

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours est donné les années impaires (2015-2016, 2017-2018,...).
La première partie est consacrée à l'examen de manière approfondie d'une branche déterminée de la sécurité sociale, à savoir l'assurance chômage. L'enseignement n'est pas limité aux seules conditions d'octroi des allocations, mais concerne toutes les facettes du « droit du chômage » (structures administratives, procédure administrative, sanctions et régimes particuliers), les connexions avec les autres secteurs ainsi que la manière dont cette branche de la sécurité sociale est organisée par les textes qui la concernent. L'accent sera donc mis constamment, outre sur les règles en vigueur, sur la manière dont l'assurance chômage est « construite ». Dit encore autrement et de manière imagée, il ne s'agira donc pas principalement de découvrir un chemin à emprunter, mais tout autant d'apprendre à s'orienter et à progresser de manière autonome « sur le terrain » du chômage.
 
La deuxième grande partie du cours est consacrée à l'examen approfondi d'un certain nombre de thématiques « transversales », c'est-à-dire communes à l'ensemble des branches de la sécurité sociale. Il s'agit du rôle de la situation de nationalité ou de séjour dans le droit aux prestations (envisagé notamment sous l'angle de la discrimination), de l'impact de la situation familiale sur le droit aux prestations, des questions de « bonne administration » en droit de la sécurité sociale pour terminer par le contentieux de la sécurité sociale et l'ensemble de ses spécificités. Ici encore, l'accent sera moins mis sur l'apprentissage de solutions que sur le développement de réflexes, de modes de raisonnement et d'argumentation qui peuvent être utilisés dans tous les secteurs de la sécurité sociale.
 

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Les objectifs de l'enseignement sont triples. Les deux premiers correspondent aux deux grandes parties qui composent le cours.
Le troisième objectif a vocation à être atteint par la méthode d'approche des précédents. En effet, la manière dont l'apprentissage est envisagé, par l'illustration à l'aide de décisions jurisprudentielles analysées en groupe et par le développement d'une méthode plutôt que par l'assimilation de règles (souvent éphémères en sécurité sociale) vise à permettre à l'étudiant d'aborder tous les autres secteurs de la sécurité sociale en en comprenant la structure interne, la manière d'y raisonner et les principes généraux qui les transcendent.

Savoirs et compétences prérequis

Droit du travail et de la sécurité sociale (3ème Bac.) ou équivalent.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

  Droit du travail et de la sécurité sociale (3ème Bac.) ou équivalent.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Le cours est majoritairement donné ex cathedra de manière traditionnelle. Aussi souvent que possible, à moins que les problématiques abordées l'en empêchent, le cours est illustré par des décisions de jurisprudence analysée en groupe et confrontées aux textes applicables. Le cas échéant, il pourra être demandé à tout ou partie des étudiants de préparer l'analyse de telles décisions.
En vue de cette participation active des étudiants, le cours suppose donc leur présence aux séances (avec un code de sécurité sociale de leur choix).

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Les étudiants se voient remettre, sous forme électronique, un plan détaillé du cours. Ils reçoivent également sous la même forme, séance après séance, le schéma détaillé de l'exposé oral (type powerpoint), les décisions de jurisprudence utilisées et les références bibliographiques permettant d'approfondir chaque thématique.
Il sera en particulier renvoyé de manière récurrente aux ouvrages de référence suivants :
- J.-F. Funck, avec la collab. de L. Markey, Droit de la sécurité sociale, 2ème éd., Bruxelles, Larcier, 2014, 752 p. ;
- J. Van Langendock et al., Handboek socialezekerheidsrecht, 8ème éd., Anvers, Intersentia, 2011, 888 .

Modalités d'évaluation et critères

L'examen est écrit, avec un code à disposition.

La note finale prend également en considération la participation de l'étudiant au cours.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2015-2016, 2017-2018,...).

Contacts

Hugo Mormont
hmormont@hotmail.com