2019-2020 / DROI1906-1

Droit de la sécurité sociale, compléments et exercices d'applications

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 

Enseignant

Quentin Detienne

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

L'enseignement n'est  pas organisé au cours de l'année académique 2019-2020; il le sera par contre pas au cours de l'année 2020-2021. Le cours comprend deux parties. La première concerne l'examen des régimes généraux de sécurité sociale : d'une part, celui des travailleurs salariés, d'autre part, celui des travailleurs indépendants. Les régimes sont envisagés sous l'angle des obligations faites aux travailleurs assujettis (champ d'application, paiement des cotisations, sanction... ). L'étude de cette matière permet d'approfondir la connaissance de certains concepts fondamentaux du droit social, tels que ceux de contrat de travail et rémunération. La seconde partie du cours est réservée à l'étude du risque professionnel et plus spécialement à la prévention et à la réparation des accidents du travail. Une attention particulière est accordée à la combinaison de cette législation avec les autres procédés de réparation, y compris le droit commun de la responsabilité civile, de manière à donner une information substantielle sur l'indemnisation du préjudice corporel subi par un travailleur salarié.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Au terme du cours, l'étudiant devrait être capable d'aborder différents domaines du droit social belge, relevant tant du droit du travail que du droit de la sécurité sociale, en faisant apparaître les liaisons existant entre les différents thèmes étudiés. De cette façon, l'étudiant pourra acquérir une meilleure connaissance du droit social en vue de se préparer aux exigences de la vie professionnelle.

Savoirs et compétences prérequis

Il n'y a pas de prérequis encore que l'expérience fasse apparaître que le cours présente des difficultés sérieuses pour les étudiants qui n'ont pas reçu une formation juridique.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Les étudiants sont invités à préparer des décisions judiciaires qui sont discutées au cours des leçons.
Si le nombre d'étudiants inscrits au cours est inférieur à 10, tout ou partie du cours oral pourra être remplacé par des travaux écrits.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un syllabus et un dossier de documentation sont mis à la disposition des étudiants. Ils seront mis en ligne en temps utiles.

Modalités d'évaluation et critères

L'examen est oral. La note finale tient compte de la qualité de la participation de l'étudiant au cours.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est seulement organisé durant les années paires (2020-2021, 2022-2023...).

Contacts

M. Quentin DETIENNE