2019-2020 / DROI0802-1

Droit des libéralités et des successions

Questions spéciales, partim 1

Questions spéciales, partim 2

Durée

Questions spéciales, partim 1 : 45h Th
Questions spéciales, partim 2 : 15h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 

Enseignant

Questions spéciales, partim 1 : Pierre Moreau
Questions spéciales, partim 2 : Pierre Moreau

Coordinateur(s)

Pierre Moreau

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Voir DROI0802-A-a

Questions spéciales, partim 1

Le cours a une orientation générale essentiellement pratique. Il est proposé non seulement aux étudiants en notariat et aux étudiants qui se destinent au notariat (où cette matière occupe une place très importante) mais aussi à ceux qui pensent à embrasser une autre profession juridique telle la profession d'avocat ou celle de juriste de banque.
Le cours se compose de deux parties, les libéralités et les successions, qui sont étroitement liées. Il s'agit d'approfondir la compréhension des règles qui ont été étudiées, pour l'essentiel, au cours général de Successions et libéralités. La matière, spécialement celle qui a trait aux successions, est examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique.

Questions spéciales, partim 2

Il s'agit d'approfondir la compréhension des règles qui ont été étudiées, pour l'essentiel, au cours général de Successions et libéralités. La matière, spécialement celle qui a trait aux successions, est examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Questions spéciales, partim 1

L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes relatifs à l'application du droit des successions et des libéralités.

Questions spéciales, partim 2

L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes liés à l'application du droit des successions et des libéralités.

Savoirs et compétences prérequis

Questions spéciales, partim 1

La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours de droit des obligations et des contrats et du cours général des Successions et libéralités. Tout au long de l'étude du cours de Successions et libéralités, questions spéciales, de nombreux rappels de ces matières sont opérés.

Questions spéciales, partim 2

La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours des Obligations et des contrats et du cours général de Successions et libéralités. Tout au long de l'étude du cours de droit des libéralités et des successions, aspects notariaux, de nombreux rappels de ces matières sont opérées.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Questions spéciales, partim 1

Le cours est donné en partie sous la forme de casus conformément à l'horaire fixé au début de l'année.

Questions spéciales, partim 2

Le cours est donné en partie sous la forme de casus conformément à l'horaire fixé au début de l'année.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Questions spéciales, partim 1

Les notes de cours seront mises à la disposition des étudiants sur MyULiège.
Il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile.

Questions spéciales, partim 2

Les notes de cours seront mises à la disposition des étudiants sur MyULiège.  Il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile.

Modalités d'évaluation et critères

Questions spéciales, partim 1

L'examen a lieu en janvier. Il comprend notamment un casus. A l'examen, les étudiants peuvent disposer d'une calculatrice simple et d'un Code.
En ce qui concerne le Code, sont autorisés :
- le soulignage et le « coloriage » des dispositions légales ou des titres,
- l'usage de post-it vierges,
- les renvois d'articles.
L'annotation (hormis les renvois d'articles) est, en revanche, strictement prohibée.

Questions spéciales, partim 2

L'examen qui a lieu en janvier comporte, en tous cas, un casus. A l'examen, les étudiants peuvent disposer d'une calculatrice simple et d'un code.
En ce qui concerne le code, sont autorisés :
- le soulignage et le « coloriage » des dispositions légales ou des titres,
- l'usage de post-it vierges,
- les renvois d'articles.
L'annotation (hormis les renvois d'articles) est, en revanche, strictement prohibée.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Contacts

Questions spéciales, partim 1

Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86; e-mail : pmoreau@uliege.be


Florence BODSON, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63; email : florence.bodson@uliege.be
Charlotte LOUSBERG, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11; email: charlotte.lousberg@uliege.be

Questions spéciales, partim 2

Pierre MOREAU, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86; e-mail : pmoreau@uliege.be
Florence BODSON, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63; e-mail : florence.bodson@uliege.be
Charlotte LOUSBERG, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Quartier Agora - Place des Orateurs, 3 (Bât. B31) à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.11; email: charlotte.lousberg@uliege.be