2019-2020 / DROI0218-1

TVA

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master de spécialisation en droit fiscal4 crédits 

Enseignant

Jean Bublot

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en juin

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours de T.V.A. a pour objectif de décrire les mécanismes propres à cet impôt et à en expliquer les tenants et aboutissants.

Après avoir défini la notion d'assujetti (assujetti imposable, assujetti exonéré, assujetti forfaitaire agricole et assujetti franchisé), le cours traite des différentes opérations imposables (les livraisons de biens, les prestations de services, les importations, les acquisitions intracommunautaires).

Le cours met l'accent sur les aspects juridiques de droit européen et de droit national, tout en illustrant tous les aspects de la matière par des exemples concrets.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif du cours est de faire comprendre l'étudiant les mécanismes relatifs à la taxe sur la valeur ajoutée, en lui donnant les moyens de résoudre une problématique complexe.

Savoirs et compétences prérequis

Dans la mesure où il s'agit d'un cours de base, il n'y a aucun prérequis obligatoire. L'enseignant rappelle en effet oralement tous les éléments nécessaires à la compréhension des notes écrites.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Aucun travail pratique n'est prévu.

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Le cours est donné sous la forme de dix séances de trois heures, sur la base d'un syllabus complet et d'exemples pratiques expliqués au cours.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un syllabus est disponible pour les étudiants, sur le site internet de l'ULg.

Modalités d'évaluation et critères

Le cours est sanctionné par un examen oral se composant de diverses questions, dont certaines peuvent être préalablement préparées par l'étudiant.
Il y a deux questions à préparer : une théorique et un exercice. Après ces deux questions que l'étudiant présente oralement au Professeur, il y a quelques petites questions à travers la matière qui sont posées.

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Le cours commence à 18 H 00 précises et une pause a lieu entre 19H 30 et 19 H 45.

Contacts

Le titulaire du cours est Me Jean BUBLOT, professeur invité à l'ULg, dont les bureaux se situent à 1300 WAVRE, chaussée de Louvain, 43/2 (téléphone : 010/22.96.66. - fax : 010/22.74.73.). Me BUBLOT peut également être contacté aux adresses de messagerie électronique suivantes : jean.bublot@jba.be ou jean.bublot@ulg.ac.be.

Notes en ligne

Notes de cours
L'ensemble des notes de cours est disponible sur le campus HD :