2019-2020 / DROI0091-1

Droit pénal des affaires

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité6 crédits 

Enseignant

Adrien Masset

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours n'est pas organisé en 2019-2020. Le cours s'articule autour d'un travail écrit rédigé par l'étudiant sur un sujet proposé par l'étudiant ou suggéré par le professeur. Il est demandé d'analyser une infraction ou une législation qui présente des aspects économiques au sens large (droit des affaires, droit social, droit de l'environnement, droit fiscal, ...). L'étude passe par la présentation de l'infraction, les éléments constitutifs (doctrine et jurisprudence), quelques précisions de procédure pénale si elles sont spécifiques et quelques autres considérations personnelles : l'accent est plus mis sur le droit pénal que sur le droit économique ou autre. Il suppose une bonne maîtrise des enseignements de droit pénal. L'étudiant est appelé à contacter le professeur.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Permettre à l'étudiant d'aborder par lui-même et de synthétiser par écrit un ensemble de lectures

Savoirs et compétences prérequis

Connaissance du droit pénal général, de la procédure pénale et de certaines autres branches du droit en fonction du sujet choisi

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Travail écrit de 20-30 pages à déposer pour le 5 juin (1ère session) ou pour le 20 août (2ème session)

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

A. MASSET, Guide juridique de l'entreprise - La responsabilité pénale dans l'entreprise, éd. Kluwer, 2012 (mis à disposition sur support électronique)
Lecture conseillée: Spreutels, Roggen, Roger-France, Droit pénal des affaires, éf. Bruylant, 2005

Modalités d'évaluation et critères

Evaluation sur la base du travail écrit

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Ce cours est organisé uniquement les années paires (2020-2021, 2022-2023...).

Contacts

Enseignant : a.masset@uliege.be (bureau Trifac, 1/10) - 04/366.31.84