2018-2019 / FINA0058-1

Comptabilité approfondie et fiscalité

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion, à finalité5 crédits 

Enseignant

Wilfried Niessen, Danielle Sougné

Coordinateur(s)

Danielle Sougné

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Module 1 : Rappel des principes de base de l'I.Soc. (l'assiette de l'impôt à l'I.Soc., les déductions). Cas d'application

Module 2 : Les immobilisations incorporelles et les frais de restructuration : aspects comptables.


Module 3 : cas particuliers :  
-  Les droits d'auteurs                             
-  Les logiciels et les certificats écologiques et de cogénération

Module 4 : Les immobilisations incorporelles et corporelles : aspects fiscaux (y compris les impôts différés).


Module 5 : Le leasing mobilier et immobilier et le sales and lease back
 
Module 6 : Le démembrement de la propriété et le bail emphytéotique.     
Module 7 : Les immobilisations financières et les placements de trésorerie : aspects fiscaux.

Module 8 : Les aspects fiscaux liés aux stocks, aux provisions et aux créances douteuses
+ séance d'exercices.

Module 9 : Les fonds propres : aspects comptables (le capital et ses variations, affectations et prélèvements du résultat - distribution de dividendes et de tantièmes, la réserve d'investissement et les intérêts notionnels, ...)
Exercice de synthèse 




Aperçu du cours


Ce cours permet d'approfondir des notions comptables et fiscales abordées dans le cursus les années précédentes. Cet approfondissement est réalisé tant sur le plan théorique que pratique par des exercices, des études de cas et des mises en situation.
Certains aspects d'analyse comptable et de normes internationales seront abordés par le biais de conférences.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

§ Approfondir et comparer les principes comptables et fiscaux relatifs aux principales rubriques du bilan et du compte de résultats.
§ Analyser les divergences entre droit comptable et droit fiscal.
§ Dresser des déclarations à l'impôt des sociétés à partir de différents cas d'application.
§ Mettre les étudiants face à des situations concrètes au sein desquelles ils doivent utiliser leurs bases comptables, financières et fiscales pour proposer des solutions.
 
Ce cours contribue aux attendus d'apprentissage suivants :

  • ILO-2 : Acquérir les connaissances et la compréhension de l'une des disciplines de spécialisation Ou approfondir sa connaissance du domaine de spécialisation par l'effectuation d'un premier Master de niveau universitaire.
  • ILO-5 : Intégrer des informations, des outils, des connaissances et des données contextuelles recherchés de manière autonome pour concevoir et proposer, individuellement ou au sein d'une équipe, des solutions originales, créatives et viables à des problèmes de gestion complexes réels ou simulés, en tenant compte, le cas échéant, du contexte humain, social et juridique. 
  • ILO-7 : travailler en équipe de manière professionnelle.
  • ILO-8 : développer son leadership.
  • ILO-9 : développer son sens critique (argumentation).
  • ILO-10 : développer une vision globale transversale. 
  • ILO-11 : être créatif dans la conception de solutions.
  • ILO-12 : communiquer oralement d'une manière professionnelle.
  • ILO-13 : communiquer par écrit d'une manière professionnelle.

Savoirs et compétences prérequis

§ Finance et comptabilité
§ Droit commercial

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

§ Le cours est subdivisé en modules.
§ Les thèmes fiscaux seront abordés lors des cours et feront l'objet d'exercices.
§ Les thèmes comptables seront approfondis et présentés par les étudiants (en groupes).
§ Des cas seront proposés en rapport avec les conférences proposées.
§ Une étude de cas - synthèse du cours sera réalisée en groupes

Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance)

Enseignement de type présentiel et travaux de groupe.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

§ Slides disponibles sur internet

Ouvrages conseillés :
§ DARTE Dominique et NOEL Yves, Maîtriser l'I. Soc., éditions de la chambre de commerce et de l'industrie, 2011
§ Législation sur les comptes annuels
§ Code des Sociétés
§ Memento des comptes annuels
§ Avis de la Commission des Normes Comptables (CNC)
§ Normes de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises (IRE)
§ FISCHER Christian, La réglementation sur les comptes annuels et le plan comptable, Chambre d'économie et de droit des affaires de Bruxelles.
§ COLLEYE J., DELVAUX G. et CLAES M., Le plan comptable belge, ses règles de fonctionnement et son appropriation aux entreprises, Ed. Comptabilité et Productivité.

Modalités d'évaluation et critères

§ Etude de cas - synthèse du cours
§ QCM d'évaluation

Stage(s)

Remarques organisationnelles

Le planning du cours sera mis en ligne sur Lola ainsi que le local.

Contacts